# SCI L'ECURIE | Location de logements à Beaucourt (90) | SIREN 443 814 553 | Prescriptio

> SCI L'ECURIE, location de logements à Beaucourt (90) depuis 2002. SIREN 443 814 553.

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Location de logements à **Beaucourt (90)** depuis 2002.

SIREN **443 814 553** SIRET **443 814 553 00014** NAF **6820A**

6820A · Location de logements Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Capital social 200€ déclaré au registre
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2002 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Observations du greffe RCS

03/12/2020 · Résolution du plan de redressement et prononcé de la liquidation judiciaire Par jugement en date du 01/12/2020, le Tribunal de Commerce de BELFORT a ordonné la résolution du plan de
redressement et prononcé la liquidation judiciaire sans poursuite d'activité de la SCI L'ECURIE et a nommé en qualité de liquidateur Maître Flavien MARCHAL - Espace Vauban - Boulevard Richelieu 90000
Belfort, et fixe provisoirement au 23/05/2020 la date de cessation des paiements. Date d'effet de la cessation d'activité : 01/12/2020 Date d'effet : 01/12/2020

13/04/2020 · (Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire Par jugement en date du 27/01/2015, le Tribunal de Commerce de BELFORT a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement
judiciaire contre SCI L'ECURIE, a désigné en qualité de mandataire judiciaire : Maître Flavien MARCHAL - Espace Vauban Boulevard Richelieu 90000 Belfort, a autorisé une période d'observation pour une
durée de six mois et fixe provisoirement au 31/12/2014 la date de cessation des paiements. Date d'effet : 27/01/2015

13/04/2020 · Prolongement de la période d'observation (RJ) Par jugement en date du 04/08/2015, le Tribunal de commerce de BELFORT a ordonné le renouvellement de la période d'observation pour une durée
de 6 mois. Date d'effet : 04/08/2015

13/04/2020 · Prolongement de la période d'observation (RJ) Par jugement en date du 26/01/2016, le Tribunal de commerce de BELFORT a ordonné le renouvellement de la periode d'observation pour une durée
de 1 mois . Date d'effet : 26/01/2016

13/04/2020 · Adoption d'un plan de redressement PAR jugement en date du 23/02/2016, le Tribunal de Commerce de Belfort a homologué le plan de redressement et d'apurement du passif et a désigné Maître
Flavien MARCHAL, Espace Vauban, Boulevard Richelieu 90000 BELFORT en qualité de Commissaire à l'Exécution du Plan. Date d'effet : 23/02/2016

13/04/2020 · Fin du redressement judiciaire ou clôture Par ordonnance en date du 28/12/2016, le Président du Tribunal de Commerce de BELFORT a prononcé la clôture de la procédure de redressement
(Ordonnance du Président) -conformément aux articles L631-19 et R631-43 ouverte le 27/01/2015 sur SCI L'ECURIE . Date d'effet : 28/12/2016

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

1 au registre
[FRANCK CHEVRIER Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/franck-chevrier)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Territoire de Belfort SIRENE

Beaucourt, Territoire de Belfort (90)

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## Le territoire
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