# SCI ES PELLEROTS | Supports juridiques de programmes à Presentevillers (25) | SIREN 343 569 919 | Prescriptio

> SCI ES PELLEROTS, supports juridiques de programmes à Presentevillers (25) depuis 1988. SIREN 343 569 919.

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Supports juridiques de programmes à **Presentevillers (25)** depuis 1988.

SIREN **343 569 919** SIRET **343 569 919 00024** NAF **4110D**

4110D · Supports juridiques de programmes

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 2 dont 1 ouvert
Capital social 305€ déclaré au registre
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 1988 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Observations du greffe RCS

25/03/2013 · En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et
des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort.
Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

25/03/2013 · La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 2 000.00 FRF nouveau
montant : 304.90 Eur

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 2

─────────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                      │État
─────────────────────────────────────────────┼──────
11 rue de Bavans25550 Presentevillers · siège│Ouvert
─────────────────────────────────────────────┼──────
12 rue de la Liberation25200 Grand-Charmont  │Fermé
─────────────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

2 au registre
[BRIGITTE BOURGEOIS Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/brigitte-bourgeois) [PATRICE GUICHON Associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/patrice-guichon)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

2 implantations · 1 ouverte

Les 2 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

2 implantations
Commune SIRET Adresse Rôle État
[25550 PRESENTEVILLERS 343 569 919 00024 11 RUE DE BAVANS Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/34356991900024) [25200 GRAND-CHARMONT 343 569 919 00016 12 RUE DE LA LIBERATION
41.10D Fermé ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/34356991900016)
Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 1 parcelles cadastrales
Surface au sol 5 m² cumulée
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
25 Doubs 1

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Promoteurs immobiliers du Doubs SIRENE

550

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