# SCI EMERAUDE | Supports juridiques de programmes à Cotignac (83) | SIREN 409 735 362 | Prescriptio > SCI EMERAUDE, supports juridiques de programmes à Cotignac (83) depuis 1996. SIREN 409 735 362. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sci-emeraude-cotignac-40973536200017, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Var (83)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/var-83) 4. [Promoteurs immobiliers](https://prescriptio.fr/annuaire/promoteur-immobilier/83) 2 272 5. SCI EMERAUDE # SCI EMERAUDE [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fsci-emeraude-cotignac-40973536200017%3Fsuivre%3D1) Supports juridiques de programmes à **Cotignac (83)** depuis 1996. SIREN **409 735 362** SIRET **409 735 362 00017** NAF **4110D** 4110D · Supports juridiques de programmes **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Établissements 1 dont 1 ouvert Capital social 30k€ déclaré au registre Dirigeants 3 inscrits au registre Immatriculée 1996 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI ## Historique des modifications 5 inscriptions modificatives 08/11/2024 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes 08/11/2024 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes 08/11/2024 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes 08/11/2024 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes 08/11/2024 Modification des bénéficiaires effectifs Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois. **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Observations du greffe RCS 01/01/2009 · En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Brignoles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Draguignan. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Draguignan décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent. 01/01/2009 · LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 200 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 30 489.80 EUR **Source :** texte inscrit par le greffe. ## Établissements 1 ─────────────────────────────────────┬────── Adresse │État ─────────────────────────────────────┼────── 12 rue Gambetta83570 Cotignac · siège│Ouvert ─────────────────────────────────────┴────── **Source :** SIRENE (INSEE). ## Direction 3 au registre [MICHEL ANDRE FABRE Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/michel-fabre) [Sandra Josette Andrée PETITFILS Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/sandra-petitfils) [Eva Marie Hélène FABRE Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/eva-fabre) 3 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises. ## Où sont les établissements 1 implantation · 1 ouverte Les 1 établissement sur une carte La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous. Siège social Établissement actif Établissement fermé ## La liste 1 implantation Commune SIRET Adresse Rôle État [83570 COTIGNAC 409 735 362 00017 12 RUE GAMBETTA Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/40973536200017) ## Actualités Publications, mentions, événements liés à l'entreprise - 4 mars 2025 Modifications diverses bodacc [Modifications diverses — EMERAUDE](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:B202500443153) ## Écosystème opérateur immobilier Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine détenu en propre droit de propriété Terrains détenus 1 parcelles cadastrales Surface au sol 84 m² cumulée Locaux 5 bâtis recensés Implantation 2 communes · 1 départements ## Où sont ces terrains 1 départements 83 Var 1 Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs. ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Promoteurs immobiliers du Var SIRENE 2 272 promoteurs immobiliers dans le Var, dont celle-ci [Les 2 272 promoteurs immobiliers du Var](https://prescriptio.fr/annuaire/promoteur-immobilier/83) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (supports juridiques de programmes, Var) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fsci-emeraude-cotignac-40973536200017%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Même métier - [Promoteurs immobiliers du Var2 272 ](https://prescriptio.fr/annuaire/promoteur-immobilier/83) ## Le territoire - [Marchés publics Var (83)552 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/var-83) - [Entreprises du Var](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/var-83) - [Permis de construire du Var1 548 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/var-83) - [Prix immobilier dans le Var](https://prescriptio.fr/dvf/departement/var-83)