# SCI DUBEGNY | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Caen (14) | SIREN 342 921 095 | Prescriptio

> SCI DUBEGNY, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Caen (14) depuis 1987. SIREN 342 921 095.

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Caen (14)** depuis 1987.

SIREN **342 921 095** SIRET **342 921 095 00044** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Capital social 457k€ déclaré au registre
Dirigeants 3 inscrits au registre
Immatriculée 1987 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

5 inscriptions modificatives
31/12/2024 Transfert du siège de l’entreprise
31/12/2024 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
31/12/2024 Modification des bénéficiaires effectifs
31/12/2024 PMF Ouverture d’un nouvel établissement
31/12/2024 Fermeture d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« L'acquisition, l'administration,la gestion et la disposition de tous biens de nature immobilière dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport d'échange ou autrement-
toutes opérations ayant trait à l'objet ci-dessus défini. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

30/09/2022 · Radiation d'office sur réquisition du greffier du tribunal de commerce de Caen par suite de transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du 01/07/2022 du Cherbourg
1 Passage Pèlerin 50100 Cherbourg-en-Cotentin au 7 Rue du Pont Jalon 14790 Verson

31/03/2018 · Transfert du siège social Social du 19/21 Rue du château Cherbourg au 1 passage pèlerin même ville. B)donation-partage de parts sociales par les époux Gerard Dubegny a leurs quatre
enfants.Acte notarié du 26/01/98.Publicité:Presse de la manche du 01/04/98.

31/03/2018 · Conversion du capital social en euros : Ancienne mention : 3.002.000 F nouvelle mention : 457.652 euros Nommination de Mr Philippe Dubegny Co-Gerant age du 25/04/01 - presse de la manche
du 28/04/01 Date d'effet : 25/04/2001

31/03/2018 · Suiv. Acte de Me Demouselle de donation partage du 22/04/06- associés : Dubegny Bruno - Dubegny Marc - de Brek née Dubegny Pascale Date d'effet : 22/04/2006

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

3 au registre
[PASCALE YVETTE CLAUDINE MARIE DUBEGNY Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/pascale-dubegny) [MARC JACQUES PAUL-MARIE DUBEGNY Associé indéfiniment
responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/marc-dubegny) [BRUNO LEON MARIE DUBEGNY Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/bruno-dubegny)

3 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 0 parcelles cadastrales
Surface au sol — cumulée
Locaux 3 bâtis recensés
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
50 Manche 0

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

**1** département masqué sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

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## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Calvados SIRENE

Caen, Calvados (14)

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