# SCI DU PRIEURE | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Sainte-Gemme-Moronval (28) | SIREN 443 571 344 | Prescriptio

> SCI DU PRIEURE, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Sainte-Gemme-Moronval (28) depuis 2002 : réseau de 1 entreprise liée.

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Sainte-Gemme-Moronval (28)** depuis 2002.

SIREN **443 571 344** SIRET **443 571 344 00011** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 1 dans son réseau
Capital social 152€ déclaré au registre
Dirigeants 3 inscrits au registre
Immatriculée 2002 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Observations du greffe RCS

09/05/2012 · En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et
des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Dreux ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chartres. Cette
modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chartres décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

09/05/2012 · SOCIETE IMMATRICULEE DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 44 DE LOI Nø 2001-420 DU 15/05/2001 SUR LES REGULATIONS ECONOMIQUES: TOUTES LES SOCIETES CIVILES CONSTITUEES AVANT LE 1er
JUILLET 1978 ONT DESORMAIS L'OBLIGATION D'ETRE IMMATRICULEES AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES AVANT LE 1er NOVEMBRE 2002 SOUS PEINE DE PERTE DE PLEIN DROIT DE LA PERSONNALITE MORALE.

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

3 au registre
[MARTINE CHAUMET Autre ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/martine-chaumet) [MARCEL CHAUMET Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/marcel-chaumet) [JULIEN VERMEILLE Gérant
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/julien-vermeille)

3 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## La forme du réseau

1 entreprise

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

1 entreprise
[SCI DU CHAPITRE Dirigeant commun MARTINE CHAUMET ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sci-du-chapitre-gressey-39085737300034)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Eure-et-Loir SIRENE

Sainte-Gemme-Moronval, Eure-et-Loir (28)

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## Le territoire
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