# SCI DU PAVILLONS | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Mornand (42) | SIREN 418 597 613 | Prescriptio > SCI DU PAVILLONS, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Mornand (42) depuis 1998 : réseau de 1 entreprise liée. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sci-du-pavillons-mornand-41859761300011, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Loire (42)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/loire-42) 4. SCI DU PAVILLONS # SCI DU PAVILLONS [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fsci-du-pavillons-mornand-41859761300011%3Fsuivre%3D1) Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Mornand (42)** depuis 1998. SIREN **418 597 613** SIRET **418 597 613 00011** NAF **6820B** 6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Entreprises liées 1 dans son réseau Capital social 14k€ déclaré au registre Dirigeants 2 inscrits au registre Immatriculée 1998 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Objet social déposé au registre « l'acquisition, la propriété, la location, la sous location de tous immeubles ou tènements immobiliers, leur administration et leur exploita tion par bail » **Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité. ## Observations du greffe RCS 04/05/2017 · Historique des observations depuis le 12/05/1998 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro 453 le 12/05/1998 --- Publicité au Journal : LE PAYSAN DE LA LOIRE --- Parution au Journal le 17/04/1998 04/05/2017 · : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n°2001-474 du 30/05/2001 : ancien montant : 96 000.00 FRF nouveau montant : 14 635.11 EUR 04/05/2017 · : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent. **Source :** texte inscrit par le greffe. ## Direction 2 au registre [RENE CHEVROT Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/rene-chevrot) [JEAN MICHEL DUTRIEUX Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jean-dutrieux) 2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises. ## La forme du réseau 1 entreprise Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé. ## Dirigeants communs 1 entreprise [ENTREPRISE 380605204 Dirigeant commun JEAN MICHEL DUTRIEUX ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-380605204-poncins-38060520400011) Déplier la toile complète La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions. [Ouvrir le réseau d'affaires](https://prescriptio.fr/qui-travaille-avec-qui?siren=418597613) Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine détenu en propre droit de propriété Terrains détenus 1 parcelles cadastrales Surface au sol 68 m² cumulée Locaux 1 bâtis recensés Implantation 1 communes · 1 départements ## Où sont ces terrains 1 départements 42 Loire 1 Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs. ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Le siège, Loire SIRENE Mornand, Loire (42) [Les entreprises de la Loire](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/loire-42) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (location de terrains et d'autres biens immobiliers, Loire) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fsci-du-pavillons-mornand-41859761300011%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Le territoire - [Marchés publics Loire (42)357 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/loire-42) - [Entreprises de la Loire](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/loire-42) - [Permis de construire de la Loire1 152 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/loire-42) - [Prix immobilier dans la Loire](https://prescriptio.fr/dvf/departement/loire-42)