# SCI DU MOUSSEAU | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Damgan (56) | SIREN 452 422 439 | Prescriptio

> SCI DU MOUSSEAU, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Damgan (56) depuis 2004. SIREN 452 422 439.

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Damgan (56)** depuis 2004.

SIREN **452 422 439** SIRET **452 422 439 00029** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Capital social 1k€ déclaré au registre
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 2004 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« L'acquisition de tous immeubles, droits immobiliers, droits sociaux. Propriété, administration, gestion, exploitation, réfection, aménagements par tous moyens et notamment par voie de bail, et
spécialement l'acquisition d'un terrain à bâtir sis à VILLEBLEVIN (89340) Rue du Mousseau en vue d'y édifier toute construction en vue de la location. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

15/02/2016 · Transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du 27/01/2016 : Ancienne adresse : 18 Rue d'Ozée 89340 Villeblevin Nouvelle adresse 9 rue de Larmor 56750 Damgan
Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 27/01/2016 : Mr LE BORGNE Daniel 9 rue de Larmor 56750 Damgan, associé. Mme LE BORGNE Monique 9 rue de Larmor 56750
Damgan, gérante associée.

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

2 au registre
[DANIEL FRANCOIS LE BORGNE Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/daniel-le-borgne) [MONIQUE MAURICETTE MARIA TOURRET Gérant et associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/monique-tourret)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 1 parcelles cadastrales
Surface au sol 1 291 m² cumulée
Locaux 1 bâtis recensés
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
89 Yonne 1

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

**1** département masqué sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

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## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Morbihan SIRENE

Damgan, Morbihan (56)

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