# SCI DU CLOS FLEURI | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Lepanges-sur-Vologne (88) | SIREN 348 429 283 | Prescriptio

> SCI DU CLOS FLEURI, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Lepanges-sur-Vologne (88) depuis 1988. SIREN 348 429 283.

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Lepanges-sur-Vologne (88)** depuis 1988.

SIREN **348 429 283** SIRET **348 429 283 00024** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Capital social 68k€ déclaré au registre
Dirigeants 5 inscrits au registre
Immatriculée 1988 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

6 inscriptions modificatives
25/03/2002 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
25/03/2002 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
25/03/2002 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
18/03/2002 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
18/03/2002 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
27/09/1998 Modification du capital social

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Acquisition, prise à bail, mise en valeur de tous terrains et édifications de bâtiments »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

20/12/2016 · Changement de Denomination sociale depuis le 18/03/2002 : Ancienne Denomination : SCI LES CHAMPS DE LA MOSELOTTE. Nouvelle Denomination : SCI DU CLOS FLEURI. Mr JOLY Jean-Claude et Mme
JOLY Dominique sont nommes Co-gerant en remplacement de Mme JOLY Josette depuis le 18/03/2002. Transfert du siege et principal de "La Poirie" DOMMARTIN LES REMIREMONT au 11 Bis Rue des Bosquets
LEPANGES SUR VOLOGNE depuis le 18/03/2002

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

5 au registre
[DOMINIQUE BERNIER Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/dominique-bernier) [JEAN-CLAUDE HENRI JOLY Gérant et associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jean-claude-joly) [Julien CAPELLE Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/julien-capelle) [Mathieu CAPELLE Associé
indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/mathieu-capelle) [Hélène Charlotte Amélie JOLY Associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/helene-joly)

5 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 9 juin 2026 Immatriculations bodacc
  [Immatriculations — SCI DU CLOS FLEURI](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:A202601071638)

  {"descriptif": "immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.", "dateImmatriculation": "2026-06-05", "dateCommencementActivite": "2025-05-30", "immatriculation":
  {"categorieImmatriculation": "Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social"}}
- 7 juin 2026 Modifications diverses bodacc
  [Modifications diverses — SCI DU CLOS FLEURI](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:B202601062685)

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 6 parcelles cadastrales
Surface au sol 3 639 m² cumulée
Locaux 7 bâtis recensés
Implantation 2 communes · 2 départements

## Où sont ces terrains

2 départements
88 Vosges 6 35 Ille-et-Vilaine 0

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Vosges SIRENE

Lepanges-sur-Vologne, Vosges (88)

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## Le territoire
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