# SCI DU CHATEAU | Location de logements à Montcusel (39) | SIREN 379 348 220 | Prescriptio > SCI DU CHATEAU, location de logements à Montcusel (39) depuis 1993 : réseau de 1 entreprise liée. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sci-du-chateau-montcusel-37934822000045, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Jura (39)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/jura-39) 4. SCI DU CHATEAU # SCI DU CHATEAU [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fsci-du-chateau-montcusel-37934822000045%3Fsuivre%3D1) Location de logements à **Montcusel (39)** depuis 1993. SIREN **379 348 220** SIRET **379 348 220 00045** NAF **6820A** 6820A · Location de logements Société civile immobilière **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Entreprises liées 1 dans son réseau Capital social 21k€ déclaré au registre Dirigeants 1 inscrits au registre Immatriculée 1993 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Objet social déposé au registre « Voir statuts » **Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité. ## Observations du greffe RCS 01/01/2009 · Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date. 01/01/2009 · LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 14 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 2 134.29 EUR 02/04/2003 · PV DU 09.01.1992:ANCIENNE ADRESSE DU SIEGE SOCIAL ET DE L'ETS PRINCIPAL QUI EST SUPPRIMEE: 30RTE DES CREUSETTES IMMEUBLES AXIAL 74330 POISY NOUVELLE ADRESSE DU SIEGE SOCIAL ET DE L'ETS PRINCIPAL(SUITE TRANSFERT CREATION)3 RUE DU TYR 39260 MOIRANS EN MONTAGNE- ANCIEN GERANT: MR GUIRAL ALAIN--NOUVEAU:MD LACROIX NEE DORRIER PASCALE A COMPTER DU 09.01.1992 ================== MODIFICATION EN DATE DU 03 FEVRIER 1995 N°213 ANCIENNE ADRESSE DU SIEGE SOCIAL ET DEL'ETS PRINCIPAL OU AUCUNE ACTIVITE N'EST CONSERVEE:3 RUE DU TYR 39260 MOIRANS EN MONTAGNE NOUVELLE ADRESSE DU SIEGE ET DEL'ETS PRINCIPAL( REINSTALLATION APRES TRANSFERT)28 RUE DE LA DHUYE 39260 MOIRANS EN MONTAGNE ANCIENNE GERANTE:LACROIX PASCALE--NOUVELLE:LANCON PASCALE A COMPTER DU 04 MAI 1994 ================== DECLARATION MODIFICATIVE du 04 MARS 1997 N°357 ANCIENNE ADRESSE DU SIEGE SOCIAL ET DE L'ETABLISSEMENT PRINCIPAL OU AUCUNE ACTIVITE N'EST CONSERVEE: 3 RUE DU TYR-39260 MOIRANS EN MONTAGNE NOUVELLE ADRESSE DU SIEGE SOCIAL ET DE L'ETABLISSEMENT PRINCIPAL: RUE DU FOUR-39260 MONTCUSEL ANCIENNE GERANTE: LANCON PASCALE----NOUVEAU GERANT: MOREL DENIS A COMPTER DU 29 MARS 1996 1er Janvier 2002: conversion d'office par le Greffe du capital social en euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001. 02/04/2003 · Ancienne durée de la société: 20 ans - Nouvelle durée: 99 ans A compter du 28 février 2003. Régularisation quand au capital qui était depuis l'immatriculation au RSC de Lons d'un montant de 140 000 francs soit 21 342.90 Euros. **Source :** texte inscrit par le greffe. ## Direction 1 au registre [DENIS MARCEL MOREL Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/denis-morel) 1 personne physique inscrite au registre national des entreprises. ## La forme du réseau 1 entreprise Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé. ## Dirigeants communs 1 entreprise [ENTREPRISE 349775320 Dirigeant commun DENIS MARCEL MOREL ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-349775320-oyonnax-34977532000014) Déplier la toile complète La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions. [Ouvrir le réseau d'affaires](https://prescriptio.fr/qui-travaille-avec-qui?siren=379348220) Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine cadastral millésime 2025 Aucun bien au fichier foncier 2025 Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier. Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025 ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Le siège, Jura SIRENE Montcusel, Jura (39) [Les entreprises du Jura](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/jura-39) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (location de logements, Jura) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fsci-du-chateau-montcusel-37934822000045%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Le territoire - [Marchés publics Jura (39)153 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/jura-39) - [Entreprises du Jura](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/jura-39) - [Permis de construire du Jura563 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/jura-39) - [Prix immobilier dans le Jura](https://prescriptio.fr/dvf/departement/jura-39)