# SCI DU CHAFFAT | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Pouilly-les-Feurs (42) | SIREN 492 848 593 | Prescriptio

> SCI DU CHAFFAT, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Pouilly-les-Feurs (42) depuis 2006. SIREN 492 848 593.

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Pouilly-les-Feurs (42)** depuis 2006.

SIREN **492 848 593** SIRET **492 848 593 00017** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Capital social 200€ déclaré au registre
Dirigeants 3 inscrits au registre
Immatriculée 2006 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« location de biens immobiliers »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

04/05/2017 · Historique des observations depuis le 20/11/2006 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro 2006A160 le 20/11/2006 --- Publicité au Journal : PAYSANS DE LA LOIRE --- Parution
au Journal le 10/11/2006

04/05/2017 · : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au
1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

3 au registre
[CHRISTINE MARIE JEANNINE MICHEL Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/christine-michel) [VINCENT ALAIN PALMIER Autre
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/vincent-palmier) [CYRIL ANDRE PALMIER Autre ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/cyril-palmier)

3 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 2 parcelles cadastrales
Surface au sol 1 040 m² cumulée
Locaux 2 bâtis recensés
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
42 Loire 2

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

**1** département masqué sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

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## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Loire SIRENE

Pouilly-les-Feurs, Loire (42)

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