# SCI DU CANAL ROYAL | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Figeac (46) | SIREN 822 452 850 | Prescriptio

> SCI DU CANAL ROYAL, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Figeac (46) depuis 2016 : réseau de 9 entreprises liées.

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Figeac (46)** depuis 2016.

SIREN **822 452 850** SIRET **822 452 850 00016** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 9 dans son réseau
Dirigeants 4 inscrits au registre
Immatriculée 2016 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

3 inscriptions modificatives
30/08/2023 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
30/08/2023 Modification des bénéficiaires effectifs
30/08/2023 Modification des bénéficiaires effectifs

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« L'acquisition de tous biens immobiliers de tous droits sociaux donnant vocation à la propriété et où à la jouissance de biens immobiliers l'édification l'aménagement de toutes constructions et
toutes opérations qui pourraient permettre de faciliter la transmission et d'éviter l'indivision sur le patrimoine familial de ses associés la prise de participation à titre de placements civils dans
toutes société immobilières ou non à l'exclusion de celles conférant à leurs membres la qualité de commerçant la gestion l'exploitation la location la mise à disposition à titre gratuit de ses actifs
immobiliers et plus généralement toutes operations quelconques ne modifiant pas le caractère civil de la société la société pourra emprunter donner en gage hypothéquer les actifs lui appartenant tant
au profit d'elle-même qu'au profit de ses associés dès lors que l'hypothèque sera donnée dans le cadre de l'objet social ou pour réponde à un intérêt social et sans qu'elle ne perde sa nature civile.
»

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Direction

4 au registre
[FRANCOIS ELIE-JOSEPH COURNEDE Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/francois-cournede) [JULIE MARIE COURNEDE Associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/julie-cournede) [FREDERIC GERARD COURNEDE Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/frederic-cournede) [MARIE-THERESE
CLOTHILDE MOUTON Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/marie-therese-mouton)

4 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## La forme du réseau

9 entreprises

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

9 entreprises
[ENTREPRISE 431955947 Dirigeant commun FRANCOIS ELIE-JOSEPH COURNEDE ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-431955947-figeac-43195594700012) [ENTREPRISE 512572231 Dirigeant commun
FRANCOIS ELIE-JOSEPH COURNEDE ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-512572231-sete-51257223100011) [ENTREPRISE 534795448 Dirigeant commun FRANCOIS ELIE-JOSEPH COURNEDE
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-534795448-sete-53479544800016) [ENTREPRISE 832197040 Dirigeant commun FRANCOIS ELIE-JOSEPH COURNEDE
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-832197040-sete-83219704000013) [ENTREPRISE 833873011 Dirigeant commun FRANCOIS ELIE-JOSEPH COURNEDE
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-833873011-figeac-83387301100013) [ENTREPRISE 431218734 Dirigeant commun JULIE MARIE COURNEDE
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-431218734-figeac-43121873400017) [ENTREPRISE 431432160 Dirigeant commun JULIE MARIE COURNEDE
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-431432160-camboulit-43143216000015) [ENTREPRISE 418247813 Dirigeant commun MARIE-THERESE CLOTHILDE MOUTON
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-418247813-figeac-41824781300011) [ENTREPRISE 419872411 Dirigeant commun MARIE-THERESE CLOTHILDE MOUTON
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-419872411-figeac-41987241100014)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 0 parcelles cadastrales
Surface au sol — cumulée
Locaux 1 bâtis recensés
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
34 Hérault 0

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Lot SIRENE

Figeac, Lot (46)

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