# SCI DOMASO | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Caumont (27) | SIREN 452 568 397 | Prescriptio

> SCI DOMASO, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Caumont (27) depuis 2004. SIREN 452 568 397.

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Caumont (27)** depuis 2004.

SIREN **452 568 397** SIRET **452 568 397 00015** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Capital social 4k€ déclaré au registre
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 2004 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Observations du greffe RCS

04/08/2016 · Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 08/11/2007 : Nouveau : ORTELLI ISABELLE, ASSOCIÉ Changement de qualité : ORTELLI Frank, GÉRANT(E) devient
GÉRANT ASSOCIÉ

04/08/2016 · Modification relative aux associés à compter du 11/07/2016 : Partant : ORTELLI ISABELLE, Associé Nouveau : ORTELLI FRANCK CHARPENTES (SARL), Associé Changement de qualité : ORTELLI Frank,
Gérant, Associé reste Gérant

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

2 au registre
[FRANK ORTELLI Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/frank-ortelli)

Personnes morales dirigeantes

ORTELLI FRANCK CHARPENTES Autre SIREN 397996158 fiche non disponible

1 personne physique, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 3 parcelles cadastrales
Surface au sol 175 m² cumulée
Locaux 4 bâtis recensés
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
76 Seine-Maritime 3

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Eure SIRENE

Caumont, Eure (27)

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