# SCI DES HAUTS DE CHARNAY | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Charnay (25) | SIREN 429 372 808 | Prescriptio > SCI DES HAUTS DE CHARNAY, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Charnay (25) depuis 2000. SIREN 429 372 808. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sci-des-hauts-de-charnay-charnay-42937280800015, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Doubs (25)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/doubs-25) 4. SCI DES HAUTS DE CHARNAY # SCI DES HAUTS DE CHARNAY [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fsci-des-hauts-de-charnay-charnay-42937280800015%3Fsuivre%3D1) Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Charnay (25)** depuis 2000. SIREN **429 372 808** SIRET **429 372 808 00015** NAF **6820B** 6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Capital social 152€ déclaré au registre Dirigeants 2 inscrits au registre Immatriculée 2000 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI ## Historique des modifications 3 inscriptions modificatives 05/09/2025 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes 05/09/2025 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes 05/09/2025 Modification des bénéficiaires effectifs Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois. **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Observations du greffe RCS 28/08/2018 · - N[ Siret : 429 372 808 00015 codé ape : 702c (codes statistiques attribués par l'INSEE) la conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : ancien montant : 1 000.00 FRF nouveau montant : 152.45 Eur **Source :** texte inscrit par le greffe. ## Direction 2 au registre [VERONIQUE CLERC Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/veronique-clerc) [ROBERT ROY Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/robert-roy) 2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises. Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine détenu en propre droit de propriété Terrains détenus 61 parcelles cadastrales Surface au sol 27,3 ha cumulée Locaux 15 bâtis recensés Implantation 6 communes · 1 départements ## Où sont ces terrains 1 départements 25 Doubs 61 Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs. **1** département masqué sur cette page Le plan payant ouvre la liste complète. [Voir les tarifs](https://prescriptio.fr/tarifs?from=mur-patrimoine) ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Le siège, Doubs SIRENE Charnay, Doubs (25) [Les entreprises du Doubs](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/doubs-25) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (location de terrains et d'autres biens immobiliers, Doubs) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fsci-des-hauts-de-charnay-charnay-42937280800015%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Le territoire - [Marchés publics Doubs (25)302 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/doubs-25) - [Entreprises du Doubs](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/doubs-25) - [Permis de construire du Doubs990 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/doubs-25) - [Prix immobilier dans le Doubs](https://prescriptio.fr/dvf/departement/doubs-25)