# SCI DES DRAPIERS | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Belley (01) | SIREN 478 277 411 | Prescriptio

> SCI DES DRAPIERS, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Belley (01) depuis 2004. SIREN 478 277 411.

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Belley (01)** depuis 2004.

SIREN **478 277 411** SIRET **478 277 411 00011** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Capital social 60k€ déclaré au registre
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 2004 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Observations du greffe RCS

22/05/2018 · Changement de gérant A compter du 23/09/2006, Mme Laurence Mireille FORAY ép. FORESY remplace M. Serge FORESY démissionnaire, en qualité de gérant. LA VOIX DE L'AIN DU 13/10/2006 Date
d'effet : 23/09/2006

22/05/2018 · En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et
des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse.
Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment
compétent.

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

2 au registre
[LUDOVIC FORESY Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/ludovic-foresy) [THIBAUT FORESY Gérant et associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/thibaut-foresy)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 4 parcelles cadastrales
Surface au sol 2 484 m² cumulée
Locaux 13 bâtis recensés
Implantation 2 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
01 Ain 4

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Ain SIRENE

Belley, Ain (01)

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