# SCI DES BEAUX PLANS | Supports juridiques de programmes à Gemozac (17) | SIREN 347 704 439 | Prescriptio

> SCI DES BEAUX PLANS, supports juridiques de programmes à Gemozac (17) depuis 1988 : réseau de 2 entreprises liées.

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Supports juridiques de programmes à **Gemozac (17)** depuis 1988.

SIREN **347 704 439** SIRET **347 704 439 00012** NAF **4110D**

4110D · Supports juridiques de programmes

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 2 dans son réseau
Établissements 1 dont 1 ouvert
Capital social 762€ déclaré au registre
Dirigeants 4 inscrits au registre
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

1 inscription modificative
31/07/2024 Dissolution sans liquidation suite à décision de l'associé unique Personne Morale (TUP)

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« La construction, l'acquisition par voie d'apport ou d'achat, la propriété, la prise à bail, l'administrtion et la gstion de tous immeubles bâtis ou non bâtis La souscription, l'acquisition et la
gestion de toutes actions, obligations, parts sociales ou valeurs mobilières »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

01/10/2008 · : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 1

────────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                     │État
────────────────────────────────────────────┼──────
45 rue du Marechal Foch17260 Gemozac · siège│Ouvert
────────────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

4 au registre
[CLAUDINE DECARNE Autre ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/claudine-decarne) [XAVIER LATREUILLE Gérant et associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/xavier-latreuille) [JEAN-PAUL LATREUILLE Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jean-paul-latreuille)

Personnes morales dirigeantes

ETABLISSEMENTS R. LATREUILLE Associé indéfiniment responsable SIREN 301468153 fiche non disponible

3 personnes physiques, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

1 implantation
Commune SIRET Adresse Rôle État
[17260 GEMOZAC 347 704 439 00012 45 RUE DU MARECHAL FOCH Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/34770443900012)

## La forme du réseau

2 entreprises

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

2 entreprises
[ENTREPRISE 419715230 Dirigeant commun CLAUDINE DECARNE ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-419715230-gemozac-41971523000019) [ENTREPRISE 890820152 Dirigeant commun XAVIER
LATREUILLE ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-890820152-gemozac-89082015200019)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 27 février 2025 Modifications diverses bodacc
  [Modifications diverses — SCI DES BEAUX PLANS](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:B20250041814)

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 3 parcelles cadastrales
Surface au sol 2,3 ha cumulée
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
17 Charente-Maritime 3

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Promoteurs immobiliers de la Charente-Maritime SIRENE

759

promoteurs immobiliers dans la Charente-Maritime, dont celle-ci

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