# SCI DE VENTOSE | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à L'Isle-sur-le-Doubs (25) | SIREN 490 802 113 | Prescriptio

> SCI DE VENTOSE, location de terrains et d'autres biens immobiliers à L'Isle-sur-le-Doubs (25) depuis 2006. SIREN 490 802 113.

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **L'Isle-sur-le-Doubs (25)** depuis 2006.

SIREN **490 802 113** SIRET **490 802 113 00012** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Capital social 1k€ déclaré au registre
Dirigeants 3 inscrits au registre
Immatriculée 2006 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Observations du greffe RCS

31/08/2022 · Précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort à compter du 1er mai 2021 en application du
décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.

22/07/2021 · Cette entreprise précédemment inscrite auprès du greffe du tribunal de commerce de Besançon a été rattachée depuis le 1er mai 2021 au greffe du tribunal de commerce de Belfort par
application de l'articleD-712 et au tableau7-1 du code de commerce et du décret n°2021-46 du 19 janvier 2021

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

3 au registre
[MARCELINE CUGNEZ Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/marceline-cugnez) [DEBORAH ESTHER LOUISE COHEN Gérant et associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/deborah-cohen) [Anne LE MOEL Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/anne-le-moel)

3 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 1 parcelles cadastrales
Surface au sol 550 m² cumulée
Locaux 1 bâtis recensés
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
25 Doubs 1

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

**1** département masqué sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

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## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Doubs SIRENE

L'Isle-sur-le-Doubs, Doubs (25)

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## Le territoire
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