# SCI DE LA DANEBIERE | Supports juridiques de programmes à Challex (01) | SIREN 389 028 648 | Prescriptio

> SCI DE LA DANEBIERE, supports juridiques de programmes à Challex (01) depuis 1992. SIREN 389 028 648.

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Supports juridiques de programmes à **Challex (01)** depuis 1992.

SIREN **389 028 648** SIRET **389 028 648 00019** NAF **4110D**

4110D · Supports juridiques de programmes

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 1 dont 1 ouvert
Capital social 1k€ déclaré au registre
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 1992 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Observations du greffe RCS

09/11/1992 · LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 9 000.00 FRF NOUVEAU
MONTANT : 1 372.04 EUR

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 1

──────────────────────────────────┬──────
Adresse                           │État
──────────────────────────────────┼──────
01630 CHALLEX01630 Challex · siège│Ouvert
──────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

1 au registre
[CHARLES AMEDEE MOTTIER Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/charles-mottier)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

1 implantation
Commune SIRET Adresse Rôle État
[01630 CHALLEX 389 028 648 00019 01630 CHALLEX Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/38902864800019)
Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 2 parcelles cadastrales
Surface au sol 2 232 m² cumulée
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
01 Ain 2

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Promoteurs immobiliers de l'Ain SIRENE

353

promoteurs immobiliers dans l'Ain, dont celle-ci

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