# SCI DE KERLOUAN | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Chasselay (69) | SIREN 433 523 610 | Prescriptio

> SCI DE KERLOUAN, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Chasselay (69) depuis 1900. SIREN 433 523 610.

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Chasselay (69)** depuis 1900.

SIREN **433 523 610** SIRET **433 523 610 00023** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Capital social 267k€ déclaré au registre
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 1900 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

9 inscriptions modificatives
06/05/2025 Transfert du siège de l’entreprise
06/05/2025 Transfert du siège de l’entreprise
06/05/2025 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
06/05/2025 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
06/05/2025 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
06/05/2025 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
06/05/2025 Modification des bénéficiaires effectifs
06/05/2025 PMF Ouverture d’un nouvel établissement
06/05/2025 Fermeture d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« La propriété, la gestion, l'administration de tous biens et droits immobiliers dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition ou autre. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

08/11/2000 · Mention d'office de cessation d'activité en application de l'article R 123-125 du code de commerce à compter du 09/02/2016

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

2 au registre
[Raphaëlle Catherine Madeleine MOYSAN Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/raphaelle-moysan) [Yann Paul Yves MOYSAN Associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/yann-moysan)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Rhône SIRENE

Chasselay, Rhône (69)

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