# SCI CURTIL-PONCIN | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Villemotier (01) | SIREN 938 523 065 | Prescriptio

> SCI CURTIL-PONCIN, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Villemotier (01) depuis 2024. SIREN 938 523 065.

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Villemotier (01)** depuis 2024.

SIREN **938 523 065** SIRET **938 523 065 00010** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Dirigeants 5 inscrits au registre
Immatriculée 2024 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

7 inscriptions modificatives
11/01/2025 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
11/01/2025 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
11/01/2025 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
11/01/2025 Modification des bénéficiaires effectifs
10/01/2025 Mise à jour hors guichet unique
08/01/2025 Mise à jour hors guichet unique
28/11/2024 Création d’une entreprise personne morale

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« - l'acquisition au moyen d'achat ou d'apport, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous biens et droits immobiliers ; - l'emprunt de tous les fonds nécessaires à cet objet et
la mise en place de toutes sûretés réelles ou autres garanties nécessaires ; - exceptionnellement l'aliénation des immeubles, notamment au moyen de vente, échange ou apport en société ; - la mise à
disposition à titre gratuit des biens de la société au profit d'un ou plusieurs associé(s) ; - et plus généralement toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement
ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en faciliter la réalisation, à condition toutefois, d'en respecter le caractère civil. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Direction

5 au registre
[Dominique Julien MILLET Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/dominique-millet) [Christiane Françoise MICHEL Gérant et associé indéfiniment
responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/christiane-michel) [Sophie MILLET Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/sophie-millet) [Véronique MILLET
Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/veronique-millet) [Emilie MILLET Associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/emilie-millet)

5 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 20 parcelles cadastrales
Surface au sol 12,3 ha cumulée
Locaux 2 bâtis recensés
Implantation 4 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
01 Ain 20

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

**1** département masqué sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

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## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Ain SIRENE

Villemotier, Ain (01)

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