# SCI CHAUMENOTS | Location de logements à Metz (57) | SIREN 403 360 241 | Prescriptio

> SCI CHAUMENOTS, location de logements à Metz (57) depuis 1999 : réseau de 9 entreprises liées.

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# SCI CHAUMENOTS

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Location de logements à **Metz (57)** depuis 1999.

SIREN **403 360 241** SIRET **403 360 241 00034** NAF **6820A**

6820A · Location de logements Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 9 dans son réseau
Capital social 1k€ déclaré au registre
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 1999 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

3 inscriptions modificatives
05/11/2025 Dissolution sans liquidation suite à décision de l'associé unique Personne Morale (TUP)
31/10/2025 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
31/10/2025 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« L'ACQUISITION LA PRISE A BAIL PAR TOUS MOYENS DE TOUS TERRAINS A BATIR OU NON DE TOUS IMMEUBLES TENEMENTS IMMOBILIERS DROITS DE SURELEVATION OU AUTRES DROITS IMMOBILIERS - L'EDIFICATION DE TOUTES
CONSTRUCTIONS A TOUS USAGES L'AMENAGEMENT LA TRANSFORMATION LA FINITION L'ENTRETIEN DE BIENS SO- CIAUX POUR FACILITER LES OPERATIONS CI-DESSUS LE RECOURS A L'EMPRUNT AUPRES DE TOUS ORGANISMES DE
CREDIT OU DE TOUS PARTICULIERS ASSORTI LE CAS ECHEANT AU PROFIT DES PRETEURS OU DES CAUTIONS DE TOUTES GARANTIES NOTAMMENT D'AFFECTATIONS HYPOTHECAIRES LA GESTION DES IMMEUBLES SOCIAUX PAR TOUS MOYENS
NOTAMMENT PAR VOIE DE LOCATION POUR QUELQUE DUREE QUE CE SOIT OU AUTREMENT EN TOTALITE OU EN PARTIE LA PASSATION DE TOUS MARCHES AVEC TOUTES ENTREPRISES POUR L'EXECUTION DES TRAVAUX NECESSAIRES A LA
REALISATION DES CONSTRUCTIONS AMENAGEMENTS TRANSFORMATIONS ENTRETIEN REPARATIONS DES IMMEUBLES SOCIAUX - LA PRISE D'INTERETS OU DE PARTICIPATION SOUS QUELQUE FORME QUE CE SOIT DANS TOUTES ENTREPRISES
OU SOCIETES AYANT UN OBJET SIMILAIRE NOTAMMENT PAR VOIE D'APPORT DE FUSION D'ACHAT DE TITRES OU DE DROITS SOCIAUX »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

27/10/1999 · PRECEDEMMENT IMMATRICULEE AU RCS DE BRIEY SOUS LE NO DE GESTION 97 D 43 JAL DU TRANSFERT : AFFICHES MONITEUR DU 19.10.99 LE PAYSAN LORRAIN DU 22.10.99 LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL
DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 10 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 1 524.49 EUR

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

2 au registre
[Stéphane BAILLY Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/stephane-bailly)

Personnes morales dirigeantes

[CAR AVENUE FRANCE Associé indéfiniment responsable SIREN 950463448 ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/car-avenue-france-lesmenils-95046344800056)

1 personne physique, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.

## La forme du réseau

9 entreprises

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

9 entreprises
[SB COUVERTURE Dirigeant commun Stéphane BAILLY ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sb-couverture-sens-93923686500019) [CAR AVENUE FRANCE Dirigeant commun Associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/car-avenue-france-lesmenils-95046344800056) [SCI LA BUHLOISE Dirigeant commun CAR AVENUE FRANCE
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sci-la-buhloise-sarrebourg-34408609500025) [SCI HERMES Dirigeant commun CAR AVENUE FRANCE
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sci-hermes-buhl-lorraine-37761430000012) [SCI LA SAVERNOISE Dirigeant commun CAR AVENUE FRANCE
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sci-la-savernoise-saverne-38861920700011) [SCI PAM Dirigeant commun CAR AVENUE FRANCE
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sci-pam-metz-44015802000014) [S.C.I. B57 Dirigeant commun CAR AVENUE FRANCE ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/s-c-i-b57-metz-48940261000021)
[CAR AVENUE BAILLY (CAR AVENUE) Dirigeant commun CAR AVENUE FRANCE ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/car-avenue-bailly-car-avenue-metz-50082779500187) [LE ROND POINT SARL Dirigeant commun
CAR AVENUE FRANCE ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/le-rond-point-sarl-forbach-65668059200044)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Moselle SIRENE

Metz, Moselle (57)

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Prochaine action

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## Le territoire
- [Marchés publics Moselle (57)277 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/moselle-57)
- [Entreprises de la Moselle](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/moselle-57)
- [Permis de construire de la Moselle1 266 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/moselle-57)
