# SCI CARNOT | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Morteau (25) | SIREN 421 578 881 | Prescriptio

> SCI CARNOT, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Morteau (25) depuis 1999 : réseau de 1 entreprise liée.

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# SCI CARNOT

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Morteau (25)** depuis 1999.

SIREN **421 578 881** SIRET **421 578 881 00011** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 1 dans son réseau
Capital social 228k€ déclaré au registre
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 1999 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Direction

2 au registre
[MARIE-NOELLE JACQUELINE JOSETTE BILLET Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/marie-noelle-billet) [CHRISTOPHE SEGARD Gérant et associé indéfiniment
responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/christophe-segard)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## La forme du réseau

1 entreprise

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

1 entreprise
[SCI MNCS Dirigeant commun CHRISTOPHE SEGARD ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sci-mncs-morteau-83098037100017)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 24 juillet 2026 Immatriculations bodacc
  [Immatriculations — SCI CARNOT](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:A202601391376)

  {"descriptif": "Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort. Modification de l'administration.", "immatriculation": {"categorieImmatriculation": "Immatriculation
  d'une personne morale suite à transfert de son siège social"}}

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 3 parcelles cadastrales
Surface au sol 1 313 m² cumulée
Locaux 10 bâtis recensés
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
25 Doubs 3

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Doubs SIRENE

Morteau, Doubs (25)

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## Le territoire
- [Marchés publics Doubs (25)285 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/doubs-25)
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- [Permis de construire du Doubs990 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/doubs-25)
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