# SCI BIPLAN | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Panissieres (42) | SIREN 399 977 537 | Prescriptio

> SCI BIPLAN, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Panissieres (42) depuis 2002 : réseau de 1 entreprise liée.

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# SCI BIPLAN

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Panissieres (42)** depuis 2002.

SIREN **399 977 537** SIRET **399 977 537 00030** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 1 dans son réseau
Capital social 457€ déclaré au registre
Dirigeants 4 inscrits au registre
Immatriculée 2002 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« acquisition terrain, construction immeuble, administration et location de ce bien, toutes opérations mobilières ou immobilières »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

05/10/2021 · Historique des observations depuis le 20/08/2002 : --- CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET Nø 2001-474 DU 30.05.2001
SIRET 399 977 537 00030 APE 702C

05/10/2021 · Historique des observations depuis le 20/08/2002 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 1050 le 20/08/2002 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE ---
Parution au Journal le 16/08/2002

05/10/2021 · : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au
1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

4 au registre
[FRANCK ARCHER Autre ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/franck-archer) [VINCENT ARCHER Autre ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/vincent-archer) [PHILIPPE ARCHER Autre
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/philippe-archer) [MARIE THERESE BAILLY Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/marie-bailly)

4 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## La forme du réseau

1 entreprise

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

1 entreprise
[ENTREPRISE 885230243 Dirigeant commun FRANCK ARCHER ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-885230243-saint-etienne-88523024300010)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 0 parcelles cadastrales
Surface au sol — cumulée
Locaux 5 bâtis recensés
Implantation 2 communes · 2 départements

## Où sont ces terrains

2 départements
38 Isère 0 69 Rhône 0

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Loire SIRENE

Panissieres, Loire (42)

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## Le territoire
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