# SCI ARC EN CIEL | Supports juridiques de programmes à Bourgoin-Jallieu (38) | SIREN 379 813 876 | Prescriptio

> SCI ARC EN CIEL, supports juridiques de programmes à Bourgoin-Jallieu (38) depuis 1990. SIREN 379 813 876.

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Supports juridiques de programmes à **Bourgoin-Jallieu (38)** depuis 1990.

SIREN **379 813 876** SIRET **379 813 876 00016** NAF **4110D**

4110D · Supports juridiques de programmes

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 1 dont 1 ouvert
Capital social 610€ déclaré au registre
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 1990 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« L'ACQUISITION D'UN TERRAIN A BOURGOIN JALLIEU, ZAC DE LA MALADIERE, LA CONSTRUCTION SUR CE TERRAIN D'UN IMMEUBLE A USAGE DE BUREAUX, AVEC PLACES DE PARKING - LA VENTE EN TOTALITE OU PAR FRACTION DES
IMMEUBLES CONSTRUITS, ACHEVES OU NON, LA LOCATION DESDITS IMMEUBLES. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

24/06/2016 · Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de
commerce de Vienne.

24/06/2016 · LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 4 000.00 FRF NOUVEAU
MONTANT : 609.80 EUR

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 1

─────────────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                          │État
─────────────────────────────────────────────────┼──────
5 rue Joseph Cugnot38300 Bourgoin-Jallieu · siège│Ouvert
─────────────────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

2 au registre
[ALICE CROS Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/alice-cros) [JEAN CLAUDE MARIUS GALLOIS Autre ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jean-gallois)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

1 implantation
Commune SIRET Adresse Rôle État
[38300 BOURGOIN-JALLIEU 379 813 876 00016 5 RUE JOSEPH CUGNOT Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/37981387600016)
Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 0 parcelles cadastrales
Surface au sol — cumulée
Locaux 1 bâtis recensés
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
38 Isère 0

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Promoteurs immobiliers de l'Isère SIRENE

1 716

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