# SCI ALPA | Supports juridiques de programmes à Gap (05) | SIREN 341 267 094 | Prescriptio

> SCI ALPA, supports juridiques de programmes à Gap (05) depuis 1987. SIREN 341 267 094.

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Supports juridiques de programmes à **Gap (05)** depuis 1987.

SIREN **341 267 094** SIRET **341 267 094 00017** NAF **4110D**

4110D · Supports juridiques de programmes

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 1 dont 1 ouvert
Capital social 76k€ déclaré au registre
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 1987 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Location d'immeubles. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

06/09/2006 · MODIFICATION RELATIVE AUX PERSONNES DIRIGEANTS ET NON DIRIGEANTES A COMPTER DU 06/02/1991 : PARTANT : SPITALLIER REMY FERREOL ANTOINE, GÉRANT(E) NOUVEAU : FOSSAT SUZANNE, ASSOCIÉ SOCIÉTÉ
CIVIL NOUVEAU : KAVEH HELENE, ASSOCIÉ SOCIÉTÉ CIVIL NOUVEAU : SPITALIER SOLANGE, GÉRANT(E)

06/09/2006 · MODIFICATION RELATIVE AUX PERSONNES DIRIGEANTS ET NON DIRIGEANTES A COMPTER DU 10/06/2006 : CHANGEMENT DE QUALITE : KAVEH HELENE, ASSOCIÉ SOCIÉTÉ CIVIL DEVIENT GÉRANT ASSOCIÉ

06/09/2006 · DEPOT INITIAL DES STATUTS LE 03 AVRIL 1987 EXPLOITATION DIRECTE

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 1

──────────────────────────────┬──────
Adresse                       │État
──────────────────────────────┼──────
47 rue Carnot05000 Gap · siège│Ouvert
──────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

2 au registre
[HELENE MARIE SPITALIER Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/helene-spitalier) [Bernard Jean-François FOSSAT Associé commandité
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/bernard-fossat)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

1 implantation
Commune SIRET Adresse Rôle État
[05000 GAP 341 267 094 00017 47 RUE CARNOT Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/34126709400017)
Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 0 parcelles cadastrales
Surface au sol - cumulée
Locaux 1 bâtis recensés
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
05 Hautes-Alpes 0

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Promoteurs immobiliers des Hautes-Alpes SIRENE

270

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