# SCEA DUVAL | Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Hautot-le-Vatois (76) | SIREN 423 185 990 | Prescriptio

> SCEA DUVAL, culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Hautot-le-Vatois (76) depuis 1999. SIREN 423 185 990.

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Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à **Hautot-le-Vatois (76)** depuis 1999.

SIREN **423 185 990** SIRET **423 185 990 00029** NAF **0111Z**

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Capital social 100k€ déclaré au registre
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 1999 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« L'exploitation des biens agricoles apportés ou mis à sa disposition par les associés, achetés ou pris à bail par elle »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

11/06/1999 · LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 660 000.00 FRF
NOUVEAU MONTANT : 100 616.35 EUR

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

2 au registre
[Fabrice Thierry Jean Marie DUVAL Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/fabrice-duval) [Karine Christine Geneviève DUPARC Gérant et associé
indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/karine-duparc)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Seine-Maritime SIRENE

Hautot-le-Vatois, Seine-Maritime (76)

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