# SCCV LE PARC | Supports juridiques de programmes à Orgeres (35) | SIREN 389 572 702 | Prescriptio

> SCCV LE PARC, supports juridiques de programmes à Orgeres (35) depuis 1993 : réseau de 1 entreprise liée.

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Supports juridiques de programmes à **Orgeres (35)** depuis 1993.

SIREN **389 572 702** SIRET **389 572 702 00014** NAF **4110D**

4110D · Supports juridiques de programmes

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 1 dans son réseau
Établissements 1 dont 1 ouvert
Capital social 1k€ déclaré au registre
Dirigeants 1 inscrits au registre
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« construction et vente d'immeubles (début : 06.01.1993) »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

04/02/2020 · Pli non distribuable

04/02/2020 · Pli Non Distribuable Défaut d'accès ou d'adressage

04/05/2017 · : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 1

──────────────────────────────────┬──────
Adresse                           │État
──────────────────────────────────┼──────
Le Clos Vezin35230 Orgeres · siège│Ouvert
──────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

1 au registre
[JEAN PIERRE DOMINIQUE PAIN Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jean-pain)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

1 implantation
Commune SIRET Adresse Rôle État
[35230 ORGERES 389 572 702 00014 LE CLOS VEZIN Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/38957270200014)

## La forme du réseau

1 entreprise

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

1 entreprise
[ENTREPRISE 430476234 Dirigeant commun JEAN PIERRE DOMINIQUE PAIN ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-430476234-guerande-43047623400025)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

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