# SCCV HARMONY | Supports juridiques de programmes à Olemps (12) | SIREN 930 087 614 | Prescriptio

> SCCV HARMONY, supports juridiques de programmes à Olemps (12) depuis 2024 : réseau de 12 entreprises liées.

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# SCCV HARMONY

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Supports juridiques de programmes à **Olemps (12)** depuis 2024.

SIREN **930 087 614** SIRET **930 087 614 00010** NAF **4110D**

4110D · Supports juridiques de programmes

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 12 dans son réseau
Permis déposés 1 depuis 2024 (Sitadel)
Établissements 1 dont 1 ouvert
Dirigeants 2 inscrits au registre
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

3 inscriptions modificatives
26/06/2024 Mise à jour hors guichet unique
25/06/2024 Mise à jour hors guichet unique
13/06/2024 Création d’une entreprise personne morale

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« La société a pour objetl'acquisition par voie d'achat ou d'apport de tous immeubles et la construction sur ceux-ci de tous biens de toutes destinations, la vente en totalité ou par lots de ces
biens, à terme, en état futur d'achèvement ou après achèvement. Et ce, soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt, ainsi que de l'octroi, à titre accessoire et
exceptionnel, de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement. Et, généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher
directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civil de la société. En outre, l'article 1835 du Code civil dispose que les
statuts peuvent préciser une raison d'être, constituée des principes dont la société se dote et pour le respect desquels elle entend affecter des moyens dans la réalisation de son activité. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Établissements 1

────────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                     │État
────────────────────────────────────────────┼──────
535 rue Alessandro Volta12510 Olemps · siège│Ouvert
────────────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

2 au registre
[Patrice Mario STIVAL Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/patrice-stival)

Personnes morales dirigeantes

[SPAS Associé indéfiniment responsable SIREN 423186709 ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/s-p-a-s-olemps-42318670900030)

1 personne physique, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

1 implantation
Commune SIRET Adresse Rôle État
[12510 OLEMPS 930 087 614 00010 535 RUE ALESSANDRO VOLTA Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/93008761400010)

## La forme du réseau

12 entreprises

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

12 entreprises
[SCCV LA PRADE Dirigeant commun Patrice Mario STIVAL ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sccv-la-prade-olemps-93841853000011) [SCCV CELTIS 3 Dirigeant commun Patrice Mario STIVAL
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sccv-celtis-3-olemps-93841866200012) [SCCV ST JUERY Dirigeant commun Patrice Mario STIVAL
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sccv-st-juery-olemps-99091035800011) [S P A S Dirigeant commun Associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/s-p-a-s-olemps-42318670900030) [STAL Dirigeant commun SPAS ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/stal-rodez-42307510000036) [BOURELLY Dirigeant
commun SPAS ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/bourelly-olemps-49866449900023) [SCCV L'OREE DU PARC Dirigeant commun SPAS
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sccv-l-oree-du-parc-olemps-87928537700013) [SCCV LES JARDINS DU VERBIAL Dirigeant commun SPAS
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sccv-les-jardins-du-verbial-olemps-90864229100011) [ASTERIAS Dirigeant commun SPAS
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/asterias-olemps-91019072700016) [SCI L'OREE Dirigeant commun SPAS ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sci-l-oree-olemps-91854669800013) [SCCV LE
CELTIS 1 Dirigeant commun SPAS ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sccv-le-celtis-1-villefranche-de-panat-92812067400017) [SCCV LE CELTIS 2 Dirigeant commun SPAS
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sccv-le-celtis-2-villefranche-de-panat-92879400700015)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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## Permis déposés par cette entreprise

1 permis géolocalisé sur la carte

Permis

1

Surface cumulée

2 302 m²

### Permis de construire (1)

PC Permis Construire 2
27 novembre 2024 Cransac-les-Thermes 01208324A0002

46 logements

AdresseAV JEAN JAURES 12110 CRANSAC
*Date de dépôt*
  1 novembre 2024
*Destination*
  1
*Réalisation*
  1
Logements
46 collectifs
Surfaces détaillées
Logements : 2 302 m²
Mouvement de surface
Créée : 2 302 m²
Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Promoteurs immobiliers de l'Aveyron SIRENE

292

promoteurs immobiliers dans l'Aveyron, dont celle-ci

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## Le territoire
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