# SC FERMETURES | Travaux de menuiserie métallique et serrurerie à Bussieres (71) | SIREN 852 183 631 | Prescriptio

> SC FERMETURES, travaux de menuiserie métallique et serrurerie à Bussieres (71) depuis 2019. SIREN 852 183 631.

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Travaux de menuiserie métallique et serrurerie à **Bussieres (71)** depuis 2019.

SIREN **852 183 631** SIRET **852 183 631 00013** NAF **4332B**

4332B · Travaux de menuiserie métallique et serrurerie

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 1 dont 1 ouvert
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2019 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

2 inscriptions modificatives
02/12/2024 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
02/12/2024 Modification des bénéficiaires effectifs

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« fourniture et pose de menuiserie serrurerie ainsi que tout type de fermeture extérieure »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Établissements 1

───────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                    │État
───────────────────────────────────────────┼──────
61 route des Cornins71960 Bussieres · siège│Ouvert
───────────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

1 au registre
[SEBASTIEN PASCAL CARETTE Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/sebastien-carette)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

1 implantation
Commune SIRET Adresse Rôle État
[71960 BUSSIERES 852 183 631 00013 61 ROUTE DES CORNINS Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/85218363100013)

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 5 février 2026 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — SC FERMETURES](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202600249728)

  {"dateCloture": "2025-07-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de
  l'article L. 232-25."}
- 9 février 2025 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — SC FERMETURES](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202500287767)

  {"dateCloture": "2024-07-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de
  l'article L. 232-25."}

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Serruriers-métalliers de la Saône-et-Loire SIRENE

198

serruriers-métalliers dans la Saône-et-Loire, dont celle-ci

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## Même métier
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## Le territoire
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- [Permis de construire de la Saône-et-Loire861 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/saone-et-loire-71)
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