# SAS PERCIER | Travaux de menuiserie bois et PVC à Arc-et-Senans (25) | SIREN 377 768 262 | Prescriptio

> SAS PERCIER, travaux de menuiserie bois et pvc à Arc-et-Senans (25) depuis 1990 : certifiée RGE.

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Travaux de menuiserie bois et PVC à **Arc-et-Senans (25)** depuis 1990, 3 à 5 salariés. Certifiée RGE jusqu'au 21/10/2029.

SIREN **377 768 262** SIRET **377 768 262 00026** NAF **4332A**

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC Société par actions simplifiée RGE jusqu'au 21/10/2029 · 3 qualifications 3 à 5 salariés

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 **RGE** ADEME, chaque semaine

Établissements 3 dont 1 ouvert
Capital social 7k€ déclaré au registre
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 1990 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Établissements 3

────────────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                         │État
────────────────────────────────────────────────┼──────
11 Roche sur Loue25610 Arc-et-Senans · siège    │Ouvert
────────────────────────────────────────────────┼──────
24 rue de la Corvee sous Bois39380 Nevy-les-Dole│Ouvert
────────────────────────────────────────────────┼──────
rue du Chaillolet25610 Arc-et-Senans            │Fermé
────────────────────────────────────────────────┴──────

**Deux comptes.** Le registre annonce 1 établissement ouvert ; la liste en montre 2.

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Certification RGE 3

Tuiles à emboîtement ou à glissement Mention RGE

Fenêtres de toit · Qualibat 3101D110

Tuiles à emboîtement ou à glissement Mention RGE

Isolation par l'intérieur des murs ou rampants de toitures ou plafonds · Qualibat 3101D111

Tuiles à emboîtement ou à glissement Mention RGE

Isolation des toitures terrasses ou des toitures par l'extérieur · Qualibat 3101D113

3 qualifications RGE en cours.

**Source :** ADEME, mise à jour hebdomadaire. Qualifications en cours au 14/11/2026.

## Direction

1 au registre
[JULIEN PIERRE JEAN THUEGAZ Membre du conseil de surveillance ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/julien-thuegaz)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

3 implantations · 1 ouverte

Les 3 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

3 implantations
Commune SIRET Adresse Rôle État
[25610 ARC-ET-SENANS 377 768 262 00026 11 ROCHE SUR LOUE Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/37776826200026) [39380 NEVY-LES-DOLE 377 768 262 00034 24 RUE DE LA CORVEE SOUS
BOIS 43.32A Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/37776826200034) [25610 ARC-ET-SENANS 377 768 262 00018 RUE DU CHAILLOLET 43.32A Fermé
](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/37776826200018)

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 20 octobre 2026 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — SAS PERCIER](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202602012821)

  {"dateCloture": "2026-03-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou
  deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
- 10 mars 2026 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — SAS PERCIER](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202600472500)

  {"dateCloture": "2025-03-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou
  deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

## Qualifications RGE

3 qualifications actives
Tuiles à emboîtement ou à glissement Mention RGE Fenêtres de toit 3101D110 · qualibat Valide jusqu'au 21 octobre 2029
Tuiles à emboîtement ou à glissement Mention RGE Isolation par l'intérieur des murs ou rampants de toitures ou plafonds 3101D111 · qualibat Valide jusqu'au 21 octobre 2029
Tuiles à emboîtement ou à glissement Mention RGE Isolation des toitures terrasses ou des toitures par l'extérieur 3101D113 · qualibat Valide jusqu'au 21 octobre 2029

La mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son
domaine et sa date de fin de validité.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Menuisiers du Doubs SIRENE

645

menuisiers dans le Doubs, dont celle-ci

[Les 645 menuisiers du Doubs](https://prescriptio.fr/annuaire/menuisier/25)

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## Le territoire
- [Marchés publics Doubs (25)285 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/doubs-25)
- [Entreprises du Doubs](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/doubs-25)
- [Permis de construire du Doubs990 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/doubs-25)
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