# SAS COSY | Promotion immobilière de logements à Sauveterre (82) | SIREN 954 079 828 | Prescriptio

> SAS COSY, promotion immobilière de logements à Sauveterre (82) depuis 2023. SIREN 954 079 828.

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Promotion immobilière de logements à **Sauveterre (82)** depuis 2023, non renseigné.

SIREN **954 079 828** SIRET **954 079 828 00016** NAF **4110A**

4110A · Promotion immobilière de logements Société par actions simplifiée Non renseigné

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 1 dont 1 ouvert
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2023 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

2 inscriptions modificatives
05/05/2025 Continuation de l’exploitation malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital
17/07/2023 Création d’une entreprise personne morale

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Marchand de biens, achat et vente de biens immobiliers, tant de terrains que d'immeubles bâtis de toute nature, gestion, location, activité de lotisseur, réalisés en France ou à l'étranger. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Établissements 1

────────────────────────────┬──────
Adresse                     │État
────────────────────────────┼──────
Bley82110 Sauveterre · siège│Ouvert
────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

1 au registre
[Pascal FOUCRAS Membre du conseil de surveillance ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/pascal-foucras)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

1 implantation
Commune SIRET Adresse Rôle État
[82110 SAUVETERRE 954 079 828 00016 BLEY Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/95407982800016)

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 24 mars 2026 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — SAS COSY](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202600577525)

  {"dateCloture": "2025-04-30", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou
  deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
- 15 juillet 2025 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — SAS COSY](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C2025013416449)

  {"dateCloture": "2024-04-30", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou
  deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 1 parcelles cadastrales
Surface au sol 371 m² cumulée
Locaux 1 bâtis recensés
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
46 Lot 1

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Promoteurs immobiliers de la Tarn-et-Garonne SIRENE

196

promoteurs immobiliers dans la Tarn-et-Garonne, dont celle-ci

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