# SARL PASCAL FRERES | Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment à Tosse (40) | SIREN 493 840 144 | Prescriptio

> SARL PASCAL FRERES, travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment à Tosse (40) depuis 2007. SIREN 493 840 144.

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Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment à **Tosse (40)** depuis 2007.

SIREN **493 840 144** SIRET **493 840 144 00031** NAF **4399C**

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 3 dont 1 ouvert
Capital social 7k€ déclaré au registre
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2007 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Tous travaux de bâtiment se rapportant à la maçonnerie le terrassement et l'assainissement »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Établissements 3

─────────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                      │État
─────────────────────────────────────────────┼──────
200 chemin de la Beute40230 Tosse · siège    │Ouvert
─────────────────────────────────────────────┼──────
356 route de la Tuilerie40150 Soorts-Hossegor│Fermé
─────────────────────────────────────────────┼──────
11 av des Artisans40510 Seignosse            │Fermé
─────────────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

1 au registre
[DENIS GUSTAVE PASCAL Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/denis-pascal)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

3 implantations · 1 ouverte

Les 3 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

3 implantations
Commune SIRET Adresse Rôle État
[40230 TOSSE 493 840 144 00031 200 CHEMIN DE LA BEUTE Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/49384014400031) [40150 SOORTS-HOSSEGOR 493 840 144 00015 356 ROUTE DE LA TUILERIE
43.99C Fermé ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/49384014400015) [40510 SEIGNOSSE 493 840 144 00023 11 AV DES ARTISANS 43.99C Fermé
](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/49384014400023)

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 24 septembre 2026 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — SARL PASCAL FRERES](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202601836467)

  {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou
  deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}
- 12 octobre 2025 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — SARL PASCAL FRERES](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202501964349)

  {"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou
  deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

## Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le 9 mars 2020

**1** accord publié sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

## Accords récents

[
ACCORD entreprise

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITES DE PETITS DEPLACEMENTS

signé le 9 mars 2020 IDCC 2194
Indemnités (dont kilométrique)
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000041947277)

Maçons des Landes SIRENE

703

maçons dans les Landes, dont celle-ci

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