# SARL DAVID DEBARD | Travaux de couverture par éléments à Arbouans (25) | SIREN 790 138 341 | Prescriptio > SARL DAVID DEBARD, travaux de couverture par éléments à Arbouans (25) depuis 2012 : certifiée RGE. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sarl-david-debard-arbouans-79013834100017, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Doubs (25)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/doubs-25) 4. [Couvreurs](https://prescriptio.fr/annuaire/couvreur/25) 346 5. SARL DAVID DEBARD # SARL DAVID DEBARD [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fsarl-david-debard-arbouans-79013834100017%3Fsuivre%3D1) Travaux de couverture par éléments à **Arbouans (25)** depuis 2012, 6 à 9 salariés. Certifiée RGE jusqu'au 10/04/2027. SIREN **790 138 341** SIRET **790 138 341 00017** NAF **4391B** 4391B · Travaux de couverture par éléments Société par actions simplifiée RGE jusqu'au 10/04/2027 · 2 qualifications 6 à 9 salariés **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 **RGE** ADEME, chaque semaine Établissements 1 dont 1 ouvert Dirigeants 1 inscrits au registre Immatriculée 2012 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI ## Historique des modifications 7 inscriptions modificatives 01/01/2026 Modification de l’identification de la personne morale 01/01/2026 Modification de la forme juridique ou du statut particulier 01/01/2026 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux 01/01/2026 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux 01/01/2026 Modification des bénéficiaires effectifs 06/08/2024 Modification de l’identification de la personne morale 06/08/2024 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois. **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Objet social déposé au registre « Couverture - Zinguerie - Etanchéité » **Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité. ## Établissements 1 ──────────────────────────────────────────┬────── Adresse │État ──────────────────────────────────────────┼────── 10 rue de Courcelles25400 Arbouans · siège│Ouvert ──────────────────────────────────────────┴────── **Source :** SIRENE (INSEE). ## Certification RGE 2 Tuiles à emboîtement ou à glissement Mention RGE Isolation par l'intérieur des murs ou rampants de toitures ou plafonds · Qualibat 3101D111 Tuiles à emboîtement ou à glissement Mention RGE Isolation des combles perdus · Qualibat 3101D114 2 qualifications RGE en cours. **Source :** ADEME, mise à jour hebdomadaire. Qualifications en cours au 10/10/2026. ## Direction 1 au registre [DAVID JEAN GEORGES DEBARD Membre du conseil de surveillance ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/david-debard) 1 personne physique inscrite au registre national des entreprises. ## Où sont les établissements 1 implantation · 1 ouverte Les 1 établissement sur une carte La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous. Siège social Établissement actif Établissement fermé ## La liste 1 implantation Commune SIRET Adresse Rôle État [25400 ARBOUANS 790 138 341 00017 10 RUE DE COURCELLES Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/79013834100017) ## Santé financière dernier exercice connu · 2024 Résultat net 9 k€ exercice 2024 Autonomie financière 44,82 % capitaux propres rapportés au total du bilan ## Comptes déposés 1 exercice déposé Exercice Chiffre d'affaires Var. Marge brute EBE Rés. exploit. Résultat net 2024 — — — — — 9 k€ ## Ratios exercice 2024 Autonomie financière 44,82 % capitaux propres rapportés au total du bilan déposé ## D'où viennent ces chiffres - **Agrégats des comptes déposés.** Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas. - **Une perte n'est pas une défaillance.** Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer. - **Comptes déposés, donc publics et facultatifs.** Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation. ## Actualités Publications, mentions, événements liés à l'entreprise - 5 août 2025 Dépôts des comptes bodacc [Dépôts des comptes — SARL DAVID DEBARD - Père et Fils](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C2025014813140) {"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."} ## Écosystème opérateur immobilier Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds ## Qualifications RGE 2 qualifications actives Tuiles à emboîtement ou à glissement Mention RGE Isolation par l'intérieur des murs ou rampants de toitures ou plafonds 3101D111 · qualibat Valide jusqu'au 10 avril 2027 Tuiles à emboîtement ou à glissement Mention RGE Isolation des combles perdus 3101D114 · qualibat Valide jusqu'au 10 avril 2027 La mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son domaine et sa date de fin de validité. Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine cadastral millésime 2025 Aucun bien au fichier foncier 2025 Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier. Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025 ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Couvreurs du Doubs SIRENE 346 couvreurs dans le Doubs, dont celle-ci [Les 346 couvreurs du Doubs](https://prescriptio.fr/annuaire/couvreur/25) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (travaux de couverture par éléments, Doubs) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fsarl-david-debard-arbouans-79013834100017%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Même métier - [Couvreurs du Doubs346 ](https://prescriptio.fr/annuaire/couvreur/25) ## Le territoire - [Marchés publics Doubs (25)299 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/doubs-25) - [Entreprises du Doubs](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/doubs-25) - [Permis de construire du Doubs990 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/doubs-25) - [Prix immobilier dans le Doubs](https://prescriptio.fr/dvf/departement/doubs-25)