# SANTECONSULT | Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses à La Freissinouse (05) | SIREN 931 635 502 | Prescriptio

> SANTECONSULT, activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses à La Freissinouse (05) depuis 2024. SIREN 931 635 502.

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Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses à **La Freissinouse (05)** depuis 2024.

SIREN **931 635 502** SIRET **931 635 502 00020** NAF **7490B**

7490B · Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses Société par actions simplifiée

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 2 dont 1 ouvert
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 2024 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

10 inscriptions modificatives
02/01/2025 Transfert du siège de l’entreprise
02/01/2025 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
02/01/2025 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
02/01/2025 Modification des bénéficiaires effectifs
02/01/2025 PMF Ouverture d’un nouvel établissement
02/01/2025 Fermeture d’un établissement
30/07/2024 Création d’une entreprise personne morale
30/07/2024 Création d’une entreprise personne morale
30/07/2024 Création d’une entreprise personne morale
30/07/2024 Création d’une entreprise personne morale

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« La Société a pour objet, en France et à l'étranger : D'exercer des activités de consultation et de conseil dans le domaine de la santé médicale et paramédical. Cela inclut, sans s'y limiter, la
fourniture de services de conseil en gestion de la santé, de formation continue pour les professionnels de la santé, d'évaluation et d'amélioration des pratiques médicales, de développement et de mise
en œuvre de politiques de santé, ainsi que de conseil en matière de conformité réglementaire et de qualité des soins. Le cabinet peut également mener des études et des recherches dans le domaine de la
santé et proposer des solutions innovantes pour améliorer la qualité des soins et l'efficacité des services de santé. La gestion et l'interprétation des nomenclatures professionnelles : Veiller à ce
que les codes et les classifications des professions soient correctement utilisés et mis à jour. Le calcul des cotations : Établir des méthodes pour évaluer et chiffrer les actes professionnels afin
de garantir leur matérialité et justesse. La conformité avec la NGAP (Nomenclature Générale des Actes Professionnels) : S'assurer que les cotations et les actes professionnels sont en accord avec les
normes et les réglementations établies par la NGAP. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Établissements 2

─────────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                      │État
─────────────────────────────────────────────┼──────
996 route de Gap05000 la Freissinouse · siège│Ouvert
─────────────────────────────────────────────┼──────
39 rue Georges Pouget05000 Gap               │Fermé
─────────────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

2 au registre
[Grégory Henri LEPEE Membre du conseil de surveillance ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/gregory-lepee) [Martin François Daniel CHAMBERT Président
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/martin-chambert)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

2 implantations · 1 ouverte

Les 2 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

2 implantations
Commune SIRET Adresse Rôle État
[05000 LA FREISSINOUSE 931 635 502 00020 996 ROUTE DE GAP Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/93163550200020) [05000 GAP 931 635 502 00012 39 RUE GEORGES POUGET 74.90B Fermé
](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/93163550200012)

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 20 septembre 2026 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — SantéConsult](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C20260180323)

  {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de
  l'article L. 232-25."}
- 27 février 2025 Modifications diverses bodacc
  [Modifications diverses — SantéConsult](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:B20250041290)

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Conseils techniques des Hautes-Alpes SIRENE

118

conseils techniques dans les Hautes-Alpes, dont celle-ci

[Les 118 conseils techniques des Hautes-Alpes](https://prescriptio.fr/annuaire/conseil-technique/05)

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## Même métier
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## Le territoire
- [Marchés publics Hautes-Alpes (05)93 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/hautes-alpes-05)
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- [Permis de construire des Hautes-Alpes557 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/hautes-alpes-05)
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