# RTA-SPA PRO-BAT | Travaux de menuiserie bois et PVC à Saint-Leonard (88) | SIREN 822 432 720 | Prescriptio

> RTA-SPA PRO-BAT, travaux de menuiserie bois et pvc à Saint-Leonard (88) depuis 2016 : chiffre d'affaires 2017 de 108 k€, certifiée RGE.

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Travaux de menuiserie bois et PVC à **Saint-Leonard (88)** depuis 2016, 1 ou 2 salariés. **108 k€** de chiffre d'affaires en 2017. Certifiée RGE jusqu'au 24/06/2028.

SIREN **822 432 720** SIRET **822 432 720 00016** NAF **4332A**

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC RGE jusqu'au 24/06/2028 1 ou 2 salariés

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 **RGE** ADEME, chaque semaine

Chiffre d'affaires 2017 108k€ dernier exercice déposé
Établissements 1 dont 1 ouvert
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 2016 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Pose d'éléments de menuiserie, réalisation de travaux de second oeuvre et d'agencements »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Établissements 1

──────────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                       │État
──────────────────────────────────────────────┼──────
858 rue de Lorraine88650 Saint-Leonard · siège│Ouvert
──────────────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Certification RGE 1

Isolation thermique par l'intérieur Mention RGE

Isolation par l'intérieur des murs ou rampants de toitures ou plafonds · Qualibat 7122D111

1 qualification RGE en cours.

**Source :** ADEME, mise à jour hebdomadaire. Qualifications en cours au 13/10/2026.

## Direction

2 au registre
[PATRICK ROBERT ALBERT GROSS Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/patrick-gross) [PATRICK GROSS Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/patrick-gross)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

1 implantation
Commune SIRET Adresse Rôle État
[88650 SAINT-LEONARD 822 432 720 00016 858 RUE DE LORRAINE Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/82243272000016)

## Santé financière

dernier exercice connu · 2017
Chiffre d'affaires 108 k€ exercice 2017
Résultat net 4 k€ exercice 2017
Autonomie financière 39,75 % capitaux propres rapportés au total du bilan

## Comptes déposés

1 exercice déposé
Exercice Chiffre d'affaires Var. Marge brute EBE Rés. exploit. Résultat net
2017 108 k€ — 81 k€ 13 k€ — 4 k€

## Ratios

exercice 2017
Marge d'EBE 12,52 % excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affaires déposé
Autonomie financière 39,75 % capitaux propres rapportés au total du bilan déposé

## D'où viennent ces chiffres
- **Agrégats des comptes déposés.** Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
- **Une perte n'est pas une défaillance.** Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
- **Comptes déposés, donc publics et facultatifs.** Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 5 juillet 2026 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — RTA-SPA PRO-BAT](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C2026012612517)

  {"dateCloture": "2025-09-30", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou
  deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

## Qualifications RGE

1 qualification active
Isolation thermique par l'intérieur Mention RGE Isolation par l'intérieur des murs ou rampants de toitures ou plafonds 7122D111 · qualibat Valide jusqu'au 24 juin 2028

La mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son
domaine et sa date de fin de validité.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

## Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le 18 avril 2023

**1** accord publié sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

## Accords récents

[
ACCORD entreprise

UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES HEURES SUPPLEMENTAIRES

signé le 18 avril 2023 IDCC 1596
Heures supplémentaires (contingent, majoration)
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000047508293)

Menuisiers des Vosges SIRENE

508

menuisiers dans les Vosges, dont celle-ci

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