# ROSET SAS | Fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur à Briord (01) | SIREN 545 920 076 | Prescriptio

> ROSET SAS, fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur à Briord (01) depuis 1959 : réseau de 12 entreprises liées.

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# ROSET SAS

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Fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur à **Briord (01)** depuis 1959, 1 000 à 1 999 salariés.

SIREN **545 920 076** SIRET **545 920 076 00068** NAF **3109A**

3109A · Fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur Société par actions simplifiée 1 000 à 1 999 salariés

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 12 dans son réseau
Dirigeants 5 inscrits au registre
Immatriculée 1959 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Observations du greffe RCS

24/05/2023 · Fusion par absorption de l'Eurl ambiance 3000 à Briord à compter du 31.05.00 avec effet rétroactif au 01.10.1999. Fusion simplifiée sans augmentation de capital

24/05/2023 · Modification autre fusion par absorption de la SA experts cap à Briord (01) à compter du 29.3.2002 avec effet rétroactif au 01.10.2001 Date d'effet : 01/10/2001

24/05/2023 · Fusion-absorption Fusion par absorption de la société cb éditions sas Rcs Belley 303-828-958. Le courrier économie du 05/05/2005. Date d'effet : 01/10/2004

24/05/2023 · En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et
des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse.
Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment
compétent.

24/05/2023 · Fusion - L236-1 à compter du 01/06/2015 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SOCIETE NANTAISE D'AMEUBLEMENT ET DE DECORATION, Société à responsabilité limitée (SARL), 1
route du Pont 01470 BRIORD (RCS BOURG EN BRESSE (0102) 410 949 713)

02/03/2022 · Radiation du RCS de Nanterre le 31/01/2022

12/05/2016 · Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de
commerce de Vienne.

09/05/2016 · Fermeture d'un établissement secondaire sis 41 Rue de la République 69002 LYON à compter du 30/06/2014

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

5 au registre
[ANTOINE JEAN EMILE PIERRE ROSET Président ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/antoine-roset) [OLIVIER LOUIS JEAN ROSET Président ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/olivier-roset)

Personnes morales dirigeantes

[GROUPE ROSET Membre du conseil de surveillance SIREN 403416399 ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/saint-didier-a-a-briord-40341639900018)
INKIPIO AUDIT Commissaire aux comptes titulaire fiche non disponible
[INKIPIO AUDIT Commissaire aux comptes titulaire SIREN 955508403 ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/inkipio-audit-lyon-95550840300057)

2 personnes physiques, 3 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.

## La forme du réseau

12 entreprises

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

12 entreprises
[LE PLAN DU MONT Dirigeant commun ANTOINE JEAN EMILE PIERRE ROSET ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/le-plan-du-mont-dardilly-90004011400010) [SAINT DIDIER A.A Dirigeant commun Membre du
conseil de surveillance ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/saint-didier-a-a-briord-40341639900018) [INKIPIO AUDIT Dirigeant commun Commissaire aux comptes titulaire
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/inkipio-audit-lyon-95550840300057) [MICHAUD Dirigeant commun INKIPIO AUDIT ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/michaud-pont-d-ain-31463433800037)
[AIR REGULATION SYSTEM A.R.S. (ARS) Dirigeant commun INKIPIO AUDIT ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/air-regulation-system-a-r-s-ars-torcieu-33530686600013) [HELEA Dirigeant commun INKIPIO
AUDIT ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/helea-lyon-34929619400047) [ARGILE DU VELAY (ARVEL) Dirigeant commun INKIPIO AUDIT
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/argile-du-velay-arvel-saint-paulien-38017197500028) [CALSUN HOLDING Dirigeant commun INKIPIO AUDIT
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/calsun-holding-saint-priest-38506712900036) [AIN CARRELAGES Dirigeant commun INKIPIO AUDIT
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/ain-carrelages-bressolles-38508721800074) [POLYTROPIC Dirigeant commun INKIPIO AUDIT
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/polytropic-vourles-42381512500038) [CN'AIR Dirigeant commun INKIPIO AUDIT ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/cn-air-lyon-45080983500017) [APTER
-APPLICATIONS TERTIAIRE Dirigeant commun INKIPIO AUDIT ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/apter-applications-tertiaire-torcieu-48834880600016)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

[Ouvrir le réseau d'affaires](https://prescriptio.fr/qui-travaille-avec-qui?siren=545920076)

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 6 août 2026 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — ROSET SAS](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C20260148155)

  {"dateCloture": "2025-09-30", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}
- 3 juillet 2026 Ventes et cessions bodacc
  [Ventes et cessions — ROSET SAS, LBS PARIS](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:A202601251608)

  {"descriptif": "Adresse de l'ancien propriétaire : 68 rue Réaumur 75003 Paris Date de l'acte : 09/06/2026 Enregistré le 16/06/2026 au service départemental de l'enregistrement Lyon Dossier 2026
  00026402 référence 2026N 03559.", "vente": {"categorieVente": "Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)", "publiciteLegale": {"titre": "Mesinfos.fr/affiches-parisiennes",
  "date": "2026-06-29"}, "opposition": "Il ne sera pas fait élection de domicile pour la réception des oppositions

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 90 parcelles cadastrales
Surface au sol 34,7 ha cumulée
Locaux 20 bâtis recensés
Implantation 10 communes · 5 départements

## Où sont ces terrains

5 départements
01 Ain 86 38 Isère 4 07 Ardèche 0 34 Hérault 0 59 Nord 0

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

## Accords d’entreprise & négociation collective

**21** accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

## Accords récents

[
AVENANT etablissement

AVENANT1 ACCORD CET

signé le 6 novembre 2025 IDCC 1411 CGT, CFDT
Compte épargne temps
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000052836695) [
ACCORD etablissement

COMPOSITION ET NOMINATION MEMBRES CSE CENTRAL

signé le 19 mars 2024 IDCC 1411 CGT, CFDT
Droit syndical, IRP, expression des salariés
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000049349185) [
ACCORD NAO etablissement

NAO

signé le 19 mars 2024 IDCC 1411 CGT, CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Indemnités (dont kilométrique) Couverture complémentaire santé - maladie
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000049349183) [
ACCORD entreprise

CET

signé le 13 octobre 2023 IDCC 1411 CGT, CFTC
Compte épargne temps
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000048276924) [
ACCORD entreprise

PROTOCOLE ACCORD PREELECTORAL

signé le 13 octobre 2023 IDCC 1411 CGT, CFDT
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000048236900)
[
ACCORD entreprise

Protocole d'accord préélectoral

signé le 12 septembre 2023 IDCC 1411 CGT, CFDT
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000048100220) [
ACCORD etablissement

Définition des périmètres des CSE

signé le 5 septembre 2023 IDCC 1411 CGT, CFDT
Droit syndical, IRP, expression des salariés
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000048056080) [
ACCORD etablissement

Accord sur le télétravail

signé le 27 avril 2023 IDCC 1411 CGT, CFDT
Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention)
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000047563831) [
ACCORD etablissement

ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS MEMBRES CSE MEUBLES

signé le 10 octobre 2022 IDCC 1411 CGT, CFDT
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000046474238) [
ACCORD Télétravail etablissement

Accord sur le télétravail

signé le 16 mars 2022 IDCC 1411 CGT, CFDT
Télétravail Droit à la déconnexion et outils numériques
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000048660970) [
ACCORD NAO etablissement

Procès verbal de négociation annuelle obligatoire 2022

signé le 4 février 2022 IDCC 1411 CGT, CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Evolution des primes Calendrier des négociations
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000045412810) [
ACCORD etablissement

Procès verbal de négociation annuelle obligatoire 2021

signé le 18 mars 2021 IDCC 1411 CGT, CFDT
Autre, précisez
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000043777292) [
ACCORD etablissement

Procès verbal de négociation annuelle obligatoire 2020

signé le 3 décembre 2020 IDCC 1411 CGT, CFDT
Calendrier des négociations
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000042761243) [
ACCORD etablissement

Accord collectif relatif aux mesures exceptionnelles de fixation et de modification des dates de congés payés

signé le 19 mai 2020 IDCC 1411 CGT, CFDT
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) Autre, précisez
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000042015707) [
AVENANT etablissement

Accord de mise en place des comités sociaux et économiques - Avenant correctif a l'avenant 2

signé le 18 mars 2020 IDCC 1411 CGT, CFDT
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000041959673) [
ACCORD Égalité F/H etablissement

Accord égalité professionnelle femmes/hommes

signé le 6 février 2020 IDCC 1411 CGT, CFDT
Egalité salariale F/H Autres dispositions Egalité professionnelle
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000041850387) [
ACCORD etablissement

Accord de mise en place des comités sociaux et économiques Avenant 2

signé le 30 décembre 2019 IDCC 1411 CGT, CFDT
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000041829526) [
ACCORD etablissement

Accord de mise en place des comités sociaux et économiques Avenant 1

signé le 3 octobre 2019 IDCC 1411 CGT, CFDT
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000039422278) [
ACCORD NAO etablissement

Procès verbal de négociation annuelle obligatoire 2019

signé le 24 juillet 2019 IDCC 1411 CGT, CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Evolution des primes Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000039131503) [
ACCORD etablissement

Accord de mise en place des comités sociaux et économiques

signé le 26 juillet 2018 IDCC 1411 CGT, CFDT
Commissions paritaires
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000037431612) [
ACCORD Égalité F/H etablissement

Procès verbal de négociation annuelle obligatoire 2018

signé le 25 juillet 2018 IDCC 1411 CGT, CFDT
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Evolution des primes Egalité salariale F/H Classifications Calendrier des négociations
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000037511716)

Le siège, Ain SIRENE

Briord, Ain (01)

[Les entreprises de l'Ain](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/ain-01)

Prochaine action

## Recevoir les marchés de votre métier

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## Le territoire
- [Marchés publics Ain (01)328 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/ain-01)
- [Entreprises de l'Ain](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/ain-01)
- [Permis de construire de l'Ain1 331 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/ain-01)
- [Prix immobilier dans l'Ain](https://prescriptio.fr/dvf/departement/ain-01)
