# RNV ROUSSET REGNIER | Location de logements à La Trancliere (01) | SIREN 944 597 707 | Prescriptio

> RNV ROUSSET REGNIER, location de logements à La Trancliere (01) depuis 2025. SIREN 944 597 707.

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# RNV ROUSSET REGNIER

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Location de logements à **La Trancliere (01)** depuis 2025.

SIREN **944 597 707** SIRET **944 597 707 00016** NAF **6820A**

6820A · Location de logements

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2025 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

3 inscriptions modificatives
01/07/2025 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/07/2025 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
15/05/2025 Création d’une entreprise personne morale

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« La société a pour objet, en France comme à l'étranger : La location meublée non professionnelle ; les prestations para hôtelières, locations de logements meublés accompagnés d'au moins trois des
prestations mentionnées au b du 4 de l'article 261 D du Code Général Des Impôts, à savoir : la fourniture du petit-déjeuner, le nettoyage régulier des locaux, la fourniture de linge de maison ou la
réception, même non personnalisée, de la clientèle, rendues dans des conditions similaires à celles proposées par les établissements d'hébergement à caractère hôtelier ; l'acquisition, la
construction, la propriété de tous biens immobiliers ; la mise en valeur, l'administration, la gestion et l'exploitation, par bail, location ou autrement, de tous immeubles ainsi acquis ou édifiés,
dont elle aura la propriété ou la jouissance ; la participation de la Société, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de
création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres ou droits sociaux, de fusion ou autrement, de création, d'acquisition, de location, de prise en location gérance de tous
fonds de commerce ou établissements ; l'acquisition, la détention, la propriété, l'administration, la vente et plus généralement la gestion, par tous moyens directs ou indirects, de tous actifs
patrimoniaux de nature mobilière ou immobilière, - Toutes Activités agricoles compatibles avec le régime de sociétés de personnes ; - Le tout au moyen des fonds apportés en capital ou en
compte-courant d'associés, ainsi qu'au moyen de tout type de financement externe ; - Et d'une façon générale, toutes opérations commerciales, mobilières, immobilières ou financières se rattachant
directement ou indirectement à cet objet et de nature à en favoriser la réalisation. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Direction

1 au registre
[Raphaël ROUSSET Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/raphael-rousset)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Ain SIRENE

La Trancliere, Ain (01)

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