# RHONE GAZ | Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation à Nyons (26) | SIREN 732 980 461 | Prescriptio

> RHONE GAZ, travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation à Nyons (26) depuis 1973 : certifiée RGE.

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# RHONE GAZ

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Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation à **Nyons (26)** depuis 1973, 1 ou 2 salariés. Certifiée RGE jusqu'au 15/09/2027.

SIREN **732 980 461** SIRET **732 980 461 00030** NAF **4322B**

4322B · Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation RGE jusqu'au 15/09/2027 · 2 qualifications 1 ou 2 salariés

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 **RGE** ADEME, chaque semaine

Établissements 2 dont 1 ouvert
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 1973 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Entretien, réparation appareils, chauffage, entretien, réparation appareils electromenager. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

13/07/2018 · Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Valence a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de
Romans Sur Isère.

13/07/2018 · LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU
MONTANT : 7 622.45 EUR

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 2

───────────────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                            │État
───────────────────────────────────────────────────┼──────
30 allee du Charron Casimir Illy26110 Nyons · siège│Ouvert
───────────────────────────────────────────────────┼──────
Sauve26110 Nyons                                   │Fermé
───────────────────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Certification RGE 2

Remplacement de chaudière gaz/fuel en logement individuel Mention RGE

Chaudière condensation ou micro-cogénération gaz ou fioul · Qualibat 5211D101

Remplacement de chaudière gaz/fuel en logement individuel Mention RGE

Radiateurs électriques, dont régulation. · Qualibat 5211D107

2 qualifications RGE en cours.

**Source :** ADEME, mise à jour hebdomadaire. Qualifications en cours au 17/11/2026.

## Direction

1 au registre
[CHRISTOPHE BRACHET Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/christophe-brachet)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

2 implantations · 1 ouverte

Les 2 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

2 implantations
Commune SIRET Adresse Rôle État
[26110 NYONS 732 980 461 00030 30 ALLEE DU CHARRON CASIMIR ILLY Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/73298046100030) [26110 NYONS 732 980 461 00022 SAUVE 45.3F Fermé
](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/73298046100022)

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 9 juillet 2026 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — RHONE GAZ](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202601293358)

  {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de
  l'article L. 232-25."}

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

## Qualifications RGE

2 qualifications actives
Remplacement de chaudière gaz/fuel en logement individuel Mention RGE Chaudière condensation ou micro-cogénération gaz ou fioul 5211D101 · qualibat Valide jusqu'au 15 septembre 2027
Remplacement de chaudière gaz/fuel en logement individuel Mention RGE Radiateurs électriques, dont régulation. 5211D107 · qualibat Valide jusqu'au 15 septembre 2027

La mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son
domaine et sa date de fin de validité.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

## Accords d’entreprise & négociation collective

Dernier accord signé le 17 juillet 2025

**1** accord publié sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

## Accords récents

[
ACCORD entreprise

UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU PASSAGE DU CALCUL DES CONGÉS PAYÉS DE JOURS OUVRABLES À JOURS OUVRÉS

signé le 17 juillet 2025 IDCC 998
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autre, précisez
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000052077261)

Chauffagistes de la Drôme SIRENE

362

chauffagistes dans la Drôme, dont celle-ci

[Les 362 chauffagistes de la Drôme](https://prescriptio.fr/annuaire/chauffagiste/26)

Prochaine action

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## Le territoire
- [Marchés publics Drôme (26)228 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/drome-26)
- [Entreprises de la Drôme](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/drome-26)
- [Permis de construire de la Drôme1 067 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/drome-26)
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