# REGIE DES EAUX GESSIENNES | Captage, traitement et distribution d'eau à Gex (01) | SIREN 824 789 663 | Prescriptio > REGIE DES EAUX GESSIENNES, captage, traitement et distribution d'eau à Gex (01) depuis 2017 : réseau de 2 entreprises liées. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/regie-des-eaux-gessiennes-gex-82478966300013, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Ain (01)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/ain-01) 4. REGIE DES EAUX GESSIENNES # REGIE DES EAUX GESSIENNES [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fregie-des-eaux-gessiennes-gex-82478966300013%3Fsuivre%3D1) Captage, traitement et distribution d'eau à **Gex (01)** depuis 2017, 50 à 99 salariés. SIREN **824 789 663** SIRET **824 789 663 00013** NAF **3600Z** 3600Z · Captage, traitement et distribution d'eau 50 à 99 salariés **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Entreprises liées 2 dans son réseau Dirigeants 9 inscrits au registre Immatriculée 2017 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Objet social déposé au registre « Exploitation des services de l'eau potable, de l'assainissement collectif et non collectif du pays de Gex » **Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité. ## Direction 9 au registre [DANIEL FRANCOIS RAPHOZ Administrateur ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/daniel-raphoz) [MICHEL DENIS LOUIS BRULHART Président du conseil d'administration ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/michel-brulhart) [CLAUDE JOSEPH ANDRE CHAPPUIS Administrateur ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/claude-chappuis) [ANNIE MICHELE MARCELOT Administrateur ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/annie-marcelot) [VIRGINIE JOSEPHINE JEANNE ZELLER Administrateur ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/virginie-zeller) [PATRICIA MARIE CELESTINE BAILLE Administrateur ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/patricia-baille) [CHRISTINE GILBERTE MARIE DUPENLOUP Administrateur ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/christine-dupenloup) [MATHIEU FUSEAU Autre ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/mathieu-fuseau) [JEAN-PIERRE HENRI FOUILLOUX Administrateur ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jean-pierre-fouilloux) 9 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises. ## La forme du réseau 2 entreprises Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé. ## Dirigeants communs 2 entreprises [ENTREPRISE 799574744 Dirigeant commun VIRGINIE JOSEPHINE JEANNE ZELLER ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-799574744-gex-79957474400014) [ENTREPRISE 819582891 Dirigeant commun PATRICIA MARIE CELESTINE BAILLE ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-819582891-cessy-81958289100019) Déplier la toile complète La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions. [Ouvrir le réseau d'affaires](https://prescriptio.fr/qui-travaille-avec-qui?siren=824789663) ## Marchés publiés 36 marchés 12 derniers mois · **4** Dernière publication · **01/05/2026** Acheteur · **Établissement public** Publié Objet Type Date limite Montant [2026 Accord-cadre relatif à la réalisation de missions topographiques et prestations de géodétection des réseaux dans le cadre d’investigations complémenta… Services 01/06/2026 — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/accord-cadre-relatif-realisation-4da03b17a9c1) [2025 Maîtrise d'œuvre relative à l'extension des locaux de la Régie des Eaux Gessiennes: construction de bureaux, locaux techniques, hangar pour véhicules … Services — — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/maitrise-uvre-relative-extension-saint-genis-pouilly-71f284d83084) [2025 Marchés relatifs aux travaux de réhabilitation des réservoirs de Ecorans et de Sous-Disse sur les communes de Collonges et Gex (opérations 25-214 et 2… Travaux 23/01/2026 — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/marches-relatifs-travaux-rehabilitation-communes-de-collonges-et-199250401bfc) [2025 Examens préalables à la réception des travaux - Contrôle de compactage, inspection visuelle ou télévisuelle - Épreuve d'étanchéité (26-301) Services 19/12/2025 — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/examens-prealables-reception-travaux-saint-genis-pouilly-9ba86d92e2f4) [2025 Marchés relatifs à l'exécution des travaux de construction d'un réservoir d'eau potable 1700 m3 au lieudit Longchamp sur la commune de Grilly. Travaux 12/11/2025 — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/marches-relatifs-execution-travaux-lieudit-longchamp-commune-aa15c06c3ccf) [2025 Mission de repérage de présence d'amiante/plomb/HAP avant travaux sur ouvrages d'eaux usées et d'eau potable de la Régie des Eaux Gessiennes (n°25-303… Services 27/10/2025 — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mission-reperage-presence-amiante-saint-genis-pouilly-beb5962a0aa7) [2025 Accord-cadre relatif à la réalisation d'une mission d'assistance et d'accompagnement à la mise en conformité et au suivi du RGPD Travaux 27/05/2025 — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/accord-cadre-relatif-realisation-regie-des-eaux-gessiennes-4e31668237ad) [2025 Marché de travaux relatif à la fourniture et pose de trappes de fermetures sécurisées pour les ouvrages de captages et de distribution AEP (EXP_25_01) Travaux 24/02/2025 — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/marche-travaux-relatif-fourniture-le-marche-concerne-53-ope-23419fd0b4df) [2024 Travaux de fourniture, pose et réhabilitation de clôtures, portails et portillons pour des ouvrages d'eau potable de la régie des Eaux Gessiennes (EXP… Travaux 06/02/2025 — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/travaux-fourniture-pose-rehabilitation-saint-genis-pouilly-4cb3d714fc53) [2024 Accord cadre multi attributaires pour les travaux de réfection de voirie Travaux 13/01/2025 — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/accord-cadre-multi-attributaires-saint-genis-pouilly-f8cc5efc58fd) [2024 Marché de prestations de programmiste et d'assistance à Maitrise d'Ouvrage pour la construction de bureaux, locaux techniques, hangar pour véhicules l… Services 13/01/2025 — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/marche-prestations-programmiste-assistance-saint-genis-pouilly-cfafd58cae1d) [2024 Prestations d'assurances pour les garanties en flotte automobile pour la Régie des eaux Gessiennes Services 12/11/2024 — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/prestations-assurances-garanties-flotte-saint-genis-pouilly-dfdd49533580) [2024 Travaux d'extension du réservoir de Combe d'Aré sur la commune de Crozet - Construction de deux cuves de stockage d'eau potable (2x2 000 m3) et d'une … Travaux 09/09/2024 — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/travaux-extension-reservoir-combe-saint-genis-pouilly-951f6fa7f455) [2024 Mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé pour les chantiers de 2ème et 3ème catégories - Travaux d'assainissement et d… Services 22/07/2024 — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mission-coordination-matiere-securite-saint-genis-pouilly-449d6ca73781) [2024 Réalisation d'études géotechniques - Travaux d'assainissement et d'eau potable de la Régie des Eaux Gessiennes Territoire de REOGES Services 08/07/2024 — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/realisation-etudes-geotechniques-travaux-saint-genis-pouilly-60214712ab36) [2024 Mission de repérage de présence d'amiante/plomb/HAP avant travaux sur ouvrages d'eaux usées et d'eau potable de la Régie des Eaux Gessiennes Territoir… Services 24/06/2024 — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mission-reperage-presence-amiante-saint-genis-pouilly-e3b683dd7497) [2024 Accord-cadre de prestation de service relatif au suivi du plan d'épandage des boues résiduaires issues des stations d'épurations du Pays de Gex. Services 21/05/2024 — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/accord-cadre-prestation-service-saint-genis-pouilly-a5ba8ea04b95) [2024 Accord-cadre de prestation de service relatif au transport et à l'épandage sur des parcelles agricoles des boues déshydratées issues des stations d'ép… Services 09/04/2024 — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/accord-cadre-prestation-service-saint-genis-pouilly-460e26ef9275) [2024 Accord-cadre de prestation de service relatif au transport et au compostage des boues déshydratées issues des stations d'épuration de la régie des Eau… Services 09/04/2024 — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/accord-cadre-prestation-service-saint-genis-pouilly-74e0adeb353b) [2024 Accord-cadre relatif à la fourniture en location d'une unité de déshydratation mobile Fournitures 05/04/2024 — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/accord-cadre-relatif-fourniture-saint-genis-pouilly-9eb4222856e1) [2023 marchés relatifs à l'exécution des travaux d'aménagements de bureaux pour la régie des eaux gessiennes sur la commune de saint genis pouilly Travaux 29/01/2024 — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/marches-relatifs-execution-travaux-saint-genis-pouilly-85717449cb31) [2023 marché relatif à l'exécution des travaux de renouvellement du poste de refoulement des eaux usées des ceytines (21-206) Travaux 04/09/2023 — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/marche-relatif-execution-travaux-saint-genis-pouilly-d90f8e1a773d) [2023 Accords-cadres relatifs à la fourniture de sondes de hauteur autonome (lot no01) et de sondes de hauteur sur alimentation secteur (lot no02) pour le r… Fournitures 11/07/2023 — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/accords-cadres-relatifs-fourniture-saint-genis-pouilly-f21de3dfe449) [2023 marché relatif à l'exécution des travaux de fourniture, pose et réhabilitation de clôtures, portails et portillons pour des ouvrages d'eau potable de … Travaux 22/06/2023 — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/marche-relatif-execution-travaux-saint-genis-pouilly-ad00748c48a5) [2023 souscription des contrats d'assurances pour la régie des eaux gessiennes Services — — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/souscription-contrats-assurances-regie-saint-genis-pouilly-ccde4bbc9935) [2023 accord-cadre de prestations de services pour des prestations d'études de modélisation des réseaux d'alimentation en eau potable Services 15/05/2023 — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/accord-cadre-prestations-services-saint-genis-pouilly-8e0ce7797a3e) [2023 marché de travaux de construction d'une udep de 4000 eh de type boues activées sur la commune de saint jean de gonville Travaux — — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/marche-travaux-construction-udep-saint-genis-pouilly-3bb85167ef3a) [2022 souscription de contrat d'assurance pour la régie des eaux gessiennes: assurances des mandataires et dirigeants sociaux Services — — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/souscription-contrat-assurance-regie-saint-genis-pouilly-52b07ab6661a) [2022 marchés relatifs à l'exécution des travaux de réhabilitation du réservoir de panissières Travaux 14/11/2022 — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/marches-relatifs-execution-travaux-saint-genis-pouilly-d2ec84714fea) [2022 souscription des contrats d'assurances pour la régie des eaux gessiennes Services — — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/souscription-contrats-assurances-regie-saint-genis-pouilly-df940dbdfbcb) [2022 marchés relatifs à l'exécution des travaux de réhabilitation du réservoir de panissières Travaux — — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/marches-relatifs-execution-travaux-saint-genis-pouilly-e97fadb87962) [2022 accord cadre de nettoyage et d'entretien des locaux et de vitrerie de la régie des eaux gessiennes Services — — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/accord-cadre-nettoyage-entretien-saint-genis-pouilly-bb4a64c3ff3f) [2022 marché de travaux de construction d'une udep de 4000 eh de type boues activées sur la commune de saint jean de gonville (21-302) (rectificatif) Travaux — — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/marche-travaux-construction-udep-saint-genis-pouilly-8133dabba57e) [2022 marché de service relatif à l'entretien des espaces verts des ouvrages d'assainissement Services — — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/marche-service-relatif-entretien-saint-genis-pouilly-96ffca97fe14) [2022 marché de travaux de construction d'une udep de 4000 eh de type boues activées sur la commune de saint jean de gonville (21-302) Travaux — — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/marche-travaux-construction-udep-saint-genis-pouilly-29fff44d9b77) [2022 accord-cadre relatif à l'exécution de mission de contrôle d'installations d'assainissement non collectif. Services — — ](https://prescriptio.fr/marches-publics/accord-cadre-relatif-execution-saint-genis-pouilly-b12c93676eea) Marchés dont cette entité est l'ACHETEUR, c'est-à-dire ceux qu'elle met en consultation. À ne pas confondre avec l'onglet « Attributions », qui recense les marchés remportés en tant que titulaire. Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine détenu en propre droit de propriété Terrains détenus 115 parcelles cadastrales Surface au sol 37,9 ha cumulée Locaux 12 bâtis recensés Implantation 20 communes · 1 départements ## Où sont ces terrains 1 départements 01 Ain 115 Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs. ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. ## Accords d’entreprise & négociation collective **10** accords publiés sur Legifrance depuis 2017. Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois. Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine. ## Accords récents [ ACCORD NAO entreprise CONCLUSION NAO 2025 signé le 12 février 2026 Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Indemnités (dont kilométrique) ](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000053642957) [ AVENANT entreprise AVENANT N°3 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 24 FEVRIER 2020 ORGANISATION DES ASTREINTES signé le 12 février 2026 Evolution des primes Système de prime (autre qu'évolution) Indemnités (dont kilométrique) Durée collective du temps de travail Travail du dimanche +1 ](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000053555681) [ AVENANT entreprise Avenant 1 à l'accordd'entreprise relatif à la période d'essai signé le 16 octobre 2023 CFDT Autre, précisez ](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000048348270) [ AVENANT entreprise Avenant 2 à l'accord d'entreprise relatif aux durées de préavis signé le 16 octobre 2023 IDCC 9999 CFDT Autre, précisez ](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000048348268) [ ACCORD entreprise Accord dérogatoire temporaire CET - Covid19 signé le 14 mai 2020 CFDT Compte épargne temps ](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000042446202) [ ACCORD entreprise Accord d'entreprise signé le 24 février 2020 CFDT Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autres dispositions emploi Classifications ](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000041885833) [ ACCORD entreprise Accord relatif à la mise en place d'une prime d'ancienneté signé le 27 novembre 2019 CFDT Système de prime (autre qu'évolution) ](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000041723324) [ ACCORD NAO entreprise Accord NAO 2019 signé le 18 janvier 2019 CFDT Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) ](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000038240101) [ ACCORD entreprise Accord d'entreprise signé le 9 janvier 2019 IDCC 2147 CFDT Durée collective du temps de travail Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) ](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000038118816) [ ACCORD entreprise Accord relatif au compte épargne temps signé le 23 novembre 2018 Compte épargne temps ](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000042118582) Le siège, Ain SIRENE Gex, Ain (01) [Les entreprises de l'Ain](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/ain-01) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (captage, traitement et distribution d'eau, Ain) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fregie-des-eaux-gessiennes-gex-82478966300013%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Le territoire - [Marchés publics Ain (01)381 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/ain-01) - [Entreprises de l'Ain](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/ain-01) - [Permis de construire de l'Ain1 331 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/ain-01) - [Prix immobilier dans l'Ain](https://prescriptio.fr/dvf/departement/ain-01)