# PROJECTURE | Activités d'architecture à Etiolles (91) | SIREN 452 031 677 | Prescriptio

> PROJECTURE, activités d'architecture à Etiolles (91) depuis 2004 : chiffre d'affaires 2016 de 590 k€, réseau de 3 entreprises liées.

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# PROJECTURE

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Activités d'architecture à **Etiolles (91)** depuis 2004, 1 ou 2 salariés. **590 k€** de chiffre d'affaires en 2016.

SIREN **452 031 677** SIRET **452 031 677 00035** NAF **7111Z**

7111Z · Activités d'architecture 1 ou 2 salariés

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Chiffre d'affaires 2016 590k€ dernier exercice déposé
Entreprises liées 3 dans son réseau
Établissements 3 dont 1 ouvert
Capital social 37k€ déclaré au registre
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Observations du greffe RCS

25/11/2024 · Jugement du Tribunal Judiciaire d'EVRY, en date du 14/11/2024, prononce la résolution du plan,et la liquidation judiciaire, constate l'état de cessation des paiements au jour du
14/11/2024, nomme la SELARL C.BASSE prise en la personne de Me Christophe BASSE de la SELARL C. BASSE, en qualité de liquidateur, nomme Mme Anna PASCOAL juge commissaire titulaire et Mme Béatrice
MARTIN DE MEREUIL juge commissaire suppléant. Impartit aux créanciers un délai de deux mois pour effectuer leurs déclarations de créances à compter de la publication de la présente décision au BODACC.
Fixé à 12 mois le délai dans lequel le liquidateur devra établir la liste des créances déclarées.

03/10/2022 · Jugement du Tribunal de Grande Instance d'EVRY, en date du 06/06/2019 a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, ouvre une période d'observation de 6 moisn fixe
provisoirement la date de cessation des paiements au 10/04/2019, nomme Me MANCEL, de la SELARL A &M AJ associés, 5 Bd de l'Europe 91000 EVRY-COURCOURONNES, en qualité d'administrateur judiciaire, avec
pour mission d'assistance, nomme Me BASSE de la SELARL BASSE CHRISTOPHE, 1 Rue René Cassin Immeuble le Mazière 91000 EVRY-COURCOURONNES en qualité de mandataire judiciaire, nomme Mr DEVOUCOUX, en
qualité de juge commissaire et Mme Caroline FAYAT, en qualité de juge commissaire suppléant, fixe à 12 mois le délai dans lequel le mandataire judiciaire devra établir la liste des créances déclarées
avec ses propositions, ce délai courant à compter de la publication de la présente décision au BODACC.

03/10/2022 · Jugement du Tribunal judiciaire d'EVRY, en date du 24/09/2020, met fin à la période d'observation de la SARL PROJECTURE, arrête le plan de redressement, nomme Me BASSE, Immeuble le
Mazière, 1 Rue René Cassin 91000 EVRY-COURCOURONNES, pour cette durée en qualité de commissaire à l'exécution du plan, met fin à la mission de Me MANCEL, administrateur judiciaire, maintient Mr
MAZOYER, en qualité de juge commissaire suppléant et nomme Mme BOUREL en qualité de juge commissaire titulaire.

26/05/2014 · Le siège social est fixé au domicile du représentant légal, en application de l'alinéa 1 de l'article L123-11-1 du code de commerce.

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 3

────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                 │État
────────────────────────────────────────┼──────
46 rue des Bordes91450 Etiolles · siège │Ouvert
────────────────────────────────────────┼──────
3 bd de l'Yerres91000 Evry-Courcouronnes│Fermé
────────────────────────────────────────┼──────
25 les Rossignols91450 Soisy-sur-Seine  │Fermé
────────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

3 au registre
[CHRISTOPHE ALBAN DEBEAUMONT Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/christophe-debeaumont) [BERNARD EMPTOZ Commissaire aux comptes suppléant
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/bernard-emptoz)

Personnes morales dirigeantes

LEGAL AUDIT Commissaire aux comptes titulaire SIREN 345037725 fiche non disponible

2 personnes physiques, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

3 implantations · 1 ouverte

Les 3 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

3 implantations
Commune SIRET Adresse Rôle État
[91450 ETIOLLES 452 031 677 00035 46 RUE DES BORDES Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/45203167700035) [91000 EVRY-COURCOURONNES 452 031 677 00019 3 BD DE L'YERRES 71.11Z
Fermé ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/45203167700019) [91450 SOISY-SUR-SEINE 452 031 677 00027 25 LES ROSSIGNOLS 71.11Z Fermé
](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/45203167700027)

## La forme du réseau

3 entreprises

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

3 entreprises
[ENTREPRISE 484652938 Dirigeant commun CHRISTOPHE ALBAN DEBEAUMONT ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-484652938-etiolles-48465293800024) [ENTREPRISE 342461993 Dirigeant commun
BERNARD EMPTOZ ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-342461993-versailles-34246199300012) [ARMA 7 Dirigeant commun LEGAL AUDIT
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/arma-7-auvers-sur-oise-49270985200015)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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## Santé financière

dernier exercice connu · 2016
Chiffre d'affaires 590 k€ exercice 2016
Résultat net 14 k€ exercice 2016
Autonomie financière 26,97 % capitaux propres rapportés au total du bilan

## Comptes déposés

1 exercice déposé
Exercice Chiffre d'affaires Var. Marge brute EBE Rés. exploit. Résultat net
2016 590 k€ - 590 k€ 11 k€ - 14 k€

## Ratios

exercice 2016
Marge d'EBE 1,96 % excédent brut d'exploitation rapporté au chiffre d'affaires déposé
Autonomie financière 26,97 % capitaux propres rapportés au total du bilan déposé

## D'où viennent ces chiffres
- **Agrégats des comptes déposés.** Les soldes intermédiaires et les ratios proviennent d'une source qui les a calculés à partir des liasses ; le détail du bilan n'y figure pas.
- **Une perte n'est pas une défaillance.** Elle s'apprécie sur la durée et au regard du secteur : un promoteur immobilier porte ses opérations pendant des années avant de les livrer.
- **Comptes déposés, donc publics et facultatifs.** Une société peut demander la confidentialité de ses comptes : leur absence ici ne dit rien de sa situation.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Architectes de l'Essonne SIRENE

429

architectes dans l'Essonne, dont celle-ci

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