# PROBAT | Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment à Malbouhans (70) | SIREN 454 084 393 | Prescriptio

> PROBAT, travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment à Malbouhans (70) depuis 2004. SIREN 454 084 393.

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Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment à **Malbouhans (70)** depuis 2004.

SIREN **454 084 393** SIRET **454 084 393 00023** NAF **4399C**

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 2 dont 1 ouvert
Capital social 2k€ déclaré au registre
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2004 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Observations du greffe RCS

25/01/2024 · (Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire Par jugement en date du 26/01/2021, le Tribunal de Commerce de Vesoul a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement
judiciaire contre PROBAT (SARL). Mandataire judiciaire : Me Flavien MARCHAL - ZA FROIDECONCHE - BP 50073 - 70303 LUXEUIL LES BAINS CEDEX, A ouvert une période d'observation pour une durée de 6 mois et
a fixé provisoirement au 08/12/2020 la date de cessation des paiements.

25/01/2024 · Prolongement de la période d'observation (RJ) Par jugement en date du 06/07/2021, le Tribunal de Commerce de Vesoul a ordonné le renouvellement de la période d'observation pour une durée
de 6 mois. Date d'effet : 06/07/2021

25/01/2024 · Adoption d'un plan de redressement Par jugement en date du 25/01/2022, le Tribunal de Commerce de Vesoul a prononcé l' adoption du plan de redressement - L631-19 et L626-1 et L626-9 de
PROBAT (SARL) pour une durée de 10 ans. A désigné Me Flavien MARCHAL en qualité de commissaire à l’exécution du plan. Date d'effet : 25/01/2022

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 2

────────────────────────────────────┬──────
Adresse                             │État
────────────────────────────────────┼──────
4 Grande rue70200 Malbouhans · siège│Ouvert
────────────────────────────────────┼──────
rue de la Fontaine91640 Vaugrigneuse│Fermé
────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

1 au registre
[JEAN-CHRISTOPHE BOGACZ Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jean-christophe-bogacz)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

2 implantations · 1 ouverte

Les 2 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

2 implantations
Commune SIRET Adresse Rôle État
[70200 MALBOUHANS 454 084 393 00023 4 GRANDE RUE Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/45408439300023) [91640 VAUGRIGNEUSE 454 084 393 00015 RUE DE LA FONTAINE 43.99C Fermé
](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/45408439300015)
Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Maçons de la Haute-Saône SIRENE

406

maçons dans la Haute-Saône, dont celle-ci

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