# PRO M | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Chavannes-les-Grands (90) | SIREN 943 976 688 | Prescriptio

> PRO M, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Chavannes-les-Grands (90) depuis 2025. SIREN 943 976 688.

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Chavannes-les-Grands (90)** depuis 2025.

SIREN **943 976 688** SIRET **943 976 688 00011** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Permis déposés 1 depuis 2025 (Sitadel)
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 2025 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

1 inscription modificative
02/05/2025 Création d’une entreprise personne morale

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« L'acquisition, l'aménagement de terrains et la construction sur les terrains dont la société est, ou pourrait devenir propriétaire ou locataire. L'acquisition, la mise en valeur et l'exploitation de
biens immobiliers.L'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie
d'acquisition, échange, apport ou autrement. La vente, à titre exceptionnel, d'immeubles à tous tiers, sous quelque forme que ce soit, en totalité ou par fractions. L'obtention de toutes ouvertures de
crédits, prêts et constitution des garanties relatives.La propriété et la gestion, à titre civil, de tous les biens mobiliers et immobiliers et plus particulièrement de toute participation dans toutes
sociétés et de tous autres biens meubles et immeubles, à quelque endroit qu'ils se trouvent. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Direction

2 au registre
[MAELYS Fabienne Dominique CHEVAUX Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/maelys-chevaux) [Eliot CHEVAUX FRIED Associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/eliot-chevaux-fried)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise

Aucune actualité disponible

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

────────────────┬────────────┬──────┬──────┬──────────────────────────
Relation        │Dénomination│NAF   │Permis│Lieu
────────────────┼────────────┼──────┼──────┼──────────────────────────
Cette entreprise│PRO M       │68.20B│1     │90100 CHAVANNES-LES-GRANDS
────────────────┴────────────┴──────┴──────┴──────────────────────────

Source : base des opérateurs immobiliers publics Prescriptio. Le nombre de permis agrège les permis de construire déposés par chaque entité via leur SIREN.

## Permis déposés par cette entreprise

1 permis géolocalisé sur la carte

Permis

1

Surface cumulée

111 m²

### Permis de construire (1)

PC Permis Construire 5
1 septembre 2025 Fêche-l'Église 09004525C0003

1 logement

Adresse6 RUE SOUS LA COTE LOTI LES CHAMPS SOUS LA COTE 90100 FECHE-L'EGLISE
*Date de dépôt*
  1 septembre 2025
*Destination*
  1
*Réalisation*
  1
Logements
1 individuel
Surfaces détaillées
Logements : 111 m²
Mouvement de surface
Créée : 111 m²
Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Territoire de Belfort SIRENE

Chavannes-les-Grands, Territoire de Belfort (90)

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