# PASCAL FRANCES MACONNERIE | Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment à Deyme (31) | SIREN 929 717 064 | Prescriptio > PASCAL FRANCES MACONNERIE, travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment à Deyme (31) depuis 2024. SIREN 929 717 064. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/pascal-frances-maconnerie-deyme-92971706400018, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Haute-Garonne (31)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/haute-garonne-31) 4. [Maçons](https://prescriptio.fr/annuaire/macon/31) 2 952 5. PASCAL FRANCES MACONNERIE # PASCAL FRANCES MACONNERIE [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fpascal-frances-maconnerie-deyme-92971706400018%3Fsuivre%3D1) Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment à **Deyme (31)** depuis 2024. SIREN **929 717 064** SIRET **929 717 064 00018** NAF **4399C** 4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Établissements 1 dont 1 ouvert Dirigeants 1 inscrits au registre Immatriculée 2024 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI ## Historique des modifications 7 inscriptions modificatives 24/05/2024 Création d’une entreprise personne morale 24/05/2024 Création d’une entreprise personne morale 24/05/2024 Création d’une entreprise personne morale 24/05/2024 Création d’une entreprise personne morale 24/05/2024 Création d’une entreprise personne morale 24/05/2024 Création d’une entreprise personne morale 24/05/2024 Création d’une entreprise personne morale Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois. **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Objet social déposé au registre « Tous travaux de maçonnerie, terrassement, plâtrerie, revêtements de sols et murs , charpente, couverture zinguerie, étanchéité pose de membranes » **Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité. ## Établissements 1 ────────────────────────────────────────────┬────── Adresse │État ────────────────────────────────────────────┼────── 36 rue du Chant du Coucou31450 Deyme · siège│Ouvert ────────────────────────────────────────────┴────── **Source :** SIRENE (INSEE). ## Direction 1 au registre [PASCAL JEAN-LOUIS FRANCES Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/pascal-frances) 1 personne physique inscrite au registre national des entreprises. ## Où sont les établissements 1 implantation · 1 ouverte Les 1 établissement sur une carte La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous. Siège social Établissement actif Établissement fermé ## La liste 1 implantation Commune SIRET Adresse Rôle État [31450 DEYME 929 717 064 00018 36 RUE DU CHANT DU COUCOU Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/92971706400018) ## Actualités Publications, mentions, événements liés à l'entreprise - 29 juillet 2026 Dépôts des comptes bodacc [Dépôts des comptes — PASCAL FRANCES MACONNERIE](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C20260142394) {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."} ## Écosystème opérateur immobilier Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine cadastral millésime 2025 Aucun bien au fichier foncier 2025 Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier. Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025 ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Maçons de la Haute-Garonne SIRENE 2 952 maçons dans la Haute-Garonne, dont celle-ci [Les 2 952 maçons de la Haute-Garonne](https://prescriptio.fr/annuaire/macon/31) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment, Haute-Garonne) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fpascal-frances-maconnerie-deyme-92971706400018%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Même métier - [Maçons de la Haute-Garonne2 952 ](https://prescriptio.fr/annuaire/macon/31) ## Le territoire - [Marchés publics Haute-Garonne (31)765 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/haute-garonne-31) - [Entreprises de la Haute-Garonne](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/haute-garonne-31) - [Permis de construire de la Haute-Garonne2 155 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/haute-garonne-31) - [Prix immobilier dans la Haute-Garonne](https://prescriptio.fr/dvf/departement/haute-garonne-31)