# PASCAL ET PHILIPPE | Fabrication d'appareils d'éclairage électrique à Propieres (69) | SIREN 878 591 643 | Prescriptio

> PASCAL ET PHILIPPE, fabrication d'appareils d'éclairage électrique à Propieres (69) depuis 2019. SIREN 878 591 643.

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# PASCAL ET PHILIPPE

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Fabrication d'appareils d'éclairage électrique à **Propieres (69)** depuis 2019.

SIREN **878 591 643** SIRET **878 591 643 00035** NAF **2740Z**

2740Z · Fabrication d'appareils d'éclairage électrique

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 3 dont 1 ouvert
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2019 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

7 inscriptions modificatives
29/10/2025 Inscription d'office de la mention
01/09/2025 Transfert du siège de l’entreprise
01/09/2025 Transfert du siège de l’entreprise
01/09/2025 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux
01/09/2025 Modification des bénéficiaires effectifs
01/09/2025 Ouverture d’un nouvel établissement
01/09/2025 Fermeture d’un établissement

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Création et fabrication de luminaires et d'objets pour la maison. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

Radiation d'office sur réquisition du greffier du Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche - Tarare par suite du transfert du siège social précédemment situé 1203 Route de Marlieux LA TRANDIERE
01320 SAINT-NIZIER-LE-DESERT au 71 Rue du Lavoir 69790 PROPIERES à compter du 01/09/2025 (Actes déposés auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche - Tarare le 23/09/2025 sous le numéro
A2025/003524)

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 3

──────────────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                           │État
──────────────────────────────────────────────────┼──────
71 rue du Lavoir69790 Propieres · siège           │Ouvert
──────────────────────────────────────────────────┼──────
24 av Carnot69250 Neuville sur Saone              │Fermé
──────────────────────────────────────────────────┼──────
1203 route de Marlieux01320 Saint-Nizier-le-Desert│Fermé
──────────────────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

1 au registre
[SEBASTIEN CLEMENT JOSEPH CARETTE Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/sebastien-carette)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

3 implantations · 1 ouverte

Les 3 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

3 implantations
Commune SIRET Adresse Rôle État
[69790 PROPIERES 878 591 643 00035 71 RUE DU LAVOIR Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/87859164300035) [69250 NEUVILLE SUR SAONE 878 591 643 00019 24 AV CARNOT 27.40Z Fermé
](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/87859164300019) [01320 SAINT-NIZIER-LE-DESERT 878 591 643 00027 1203 ROUTE DE MARLIEUX 27.40Z Fermé
](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/87859164300027)

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 27 août 2026 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — PASCAL ET PHILIPPE](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202601638782)

  {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de
  l'article L. 232-25."}

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Rhône SIRENE

Propieres, Rhône (69)

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## Le territoire
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