# OSCAR | Location de logements à Besancon (25) | SIREN 935 405 274 | Prescriptio

> OSCAR, location de logements à Besancon (25) depuis 2024. SIREN 935 405 274.

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Location de logements à **Besancon (25)** depuis 2024.

SIREN **935 405 274** SIRET **935 405 274 00017** NAF **6820A**

6820A · Location de logements Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 2024 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

3 inscriptions modificatives
25/11/2024 Mise à jour hors guichet unique
22/11/2024 Mise à jour hors guichet unique
07/11/2024 Création d’une entreprise personne morale

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« La société a pour objet social dans la limite d'opérations de caractère strictement civil et à l'exclusion de toutes opérations de caractère commercial : - L'acquisition - en l'état futur
d'achèvement ou achevée, la construction, la propriété, la gestion, la conservation et l'exploitation par bail ou autrement de tous immeubles ou parties d'immeubles, bâtis ou non bâtis, de tous biens
et droits représentatifs de tels immeubles ; - L'acquisition, la propriété, la gestion, la vente, pour son propre compte, de tous instruments financiers, droits sociaux et valeurs mobilières. Et plus
généralement, toutes opérations mobilières, immobilières ou financières se rattachant directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement et notamment emprunter et
constituer toute garantie réelle, sans que ces opérations puissent faire perdre à la société son caractère civil, et notamment tout activité de formation. Le tout soit au moyen de ses capitaux propres
soit au moyen de capitaux d'emprunt. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Direction

2 au registre
[Fabrice René Louis JEANNOT Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/fabrice-jeannot) [Michel Joseph Henri MONDET Associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/michel-mondet)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Doubs SIRENE

Besancon, Doubs (25)

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