# NOVA PROMOTION | Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier à Ornans (25) | SIREN 443 971 544 | Prescriptio

> NOVA PROMOTION, supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier à Ornans (25) depuis 2002 : réseau de 8 entreprises liées.

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Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier à **Ornans (25)** depuis 2002.

SIREN **443 971 544** SIRET **443 971 544 00079** NAF **6832B**

6832B · Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 8 dans son réseau
Capital social 600k€ déclaré au registre
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2002 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« la propriété, l'administration et la gestion de tous biens et/ou droits mobiliers et/ou immobiliers et plus particulièrement:- En matière mobilière: la propriété par voie d'acquisition à titre
onéreux, de souscription au capital d'origine ou augmentation de capital, de participation à des opérations de fusion, scission ou regroupement de toute nature, d'échange de parts et actions dans
toutes sociétés civiles et commerciales.- En matière immobilière: la propriété par voie d'acquisition à titre onéreux, crédit-bail immobilier, apport en nature, échange, construction d'immeubles à
usage d'habitation, professionnel, commercial ou industriel en vue de la location. La réalisation de toutes opérations, l'exercice de toutes prestations, l'acceptation de tous mandats sociaux,
rémunérées ou non, de nature à permettre ou à favoriser la réalisation de l'objet social. Toutes activités de promotion immobilière, la prospection foncière, la gestion et la conduite de toutes
opérations immobilière, la direction de chantiers, toutes opérations de lotissement, la rénovation immobilière, soit toutes les activités d'un promoteur immobilier, toutes opérations consistant dans
l'achat en vue de la revente de tous immeubles, fonds de commerce, actions ou parts de sociétés immobilières ou la souscription en vue de les revendre des actions ou parts de ces sociétés, soit toutes
les activités d'un marchand de biens. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Direction

1 au registre
[PATRICK BERNARD Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/patrick-bernard)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## La forme du réseau

8 entreprises

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

8 entreprises
[HAUT BRION Dirigeant commun PATRICK BERNARD ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/haut-brion-vuillafans-42867218200030) [LES VALLIERES Dirigeant commun PATRICK BERNARD
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/les-vallieres-trepot-43504485400022) [GROUPEMENT FONCIER VITICOLE CHATEAU L'ECUYER Dirigeant commun PATRICK BERNARD
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/groupement-foncier-viticole-chateau-l-ecuyer-strasbourg-47952731900012) [RESIDENCE LES BICQUEY Dirigeant commun PATRICK BERNARD
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/residence-les-bicquey-trepot-48453735200029) [LE GRAND ECRAN Dirigeant commun PATRICK BERNARD
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/le-grand-ecran-besancon-49015580100023) [RESIDENCE LA TABLE DU ROY Dirigeant commun PATRICK BERNARD
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/residence-la-table-du-roy-vuillafans-51227000000023) [LE CLOS DES MURMURES Dirigeant commun PATRICK BERNARD
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/le-clos-des-murmures-vuillafans-81166249300014) [RESIDENCE LES CAPUCINS Dirigeant commun PATRICK BERNARD
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Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 3 parcelles cadastrales
Surface au sol 1 394 m² cumulée
Locaux 4 bâtis recensés
Implantation 3 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
25 Doubs 3

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Doubs SIRENE

Ornans, Doubs (25)

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## Le territoire
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