# NOTILT | Ingénierie, études techniques à Grasse (06) | SIREN 500 831 920 | Prescriptio

> NOTILT, ingénierie, études techniques à Grasse (06) depuis 2010. SIREN 500 831 920.

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# NOTILT

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Ingénierie, études techniques à **Grasse (06)** depuis 2010.

SIREN **500 831 920** SIRET **500 831 920 00029** NAF **7112B**

7112B · Ingénierie, études techniques

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 2 dont 1 ouvert
Capital social 5k€ déclaré au registre
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2010 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Établissements 2

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Adresse                                         │État
────────────────────────────────────────────────┼──────
22 chemin de la Tete de Lion06130 Grasse · siège│Ouvert
────────────────────────────────────────────────┼──────
3 impasse de l'Olivette06110 le Cannet          │Fermé
────────────────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

1 au registre
[JEAN SEBASTIEN EMMANUEL FEMENIA Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jean-femenia)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

2 implantations · 1 ouverte

Les 2 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

2 implantations
Commune SIRET Adresse Rôle État
[06130 GRASSE 500 831 920 00029 22 CHEMIN DE LA TETE DE LION Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/50083192000029) [06110 LE CANNET 500 831 920 00011 3 IMPASSE DE L'OLIVETTE
71.12B Fermé ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/50083192000011)

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 17 avril 2026 Modifications diverses bodacc
  [Modifications diverses — NOTILT](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:B20260074589)
- 10 août 2025 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — NOTILT](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C20250152367)

  {"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de
  l'article L. 232-25."}

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Bureaux d'études des Alpes-Maritimes SIRENE

2 195

bureaux d'études dans les Alpes-Maritimes, dont celle-ci

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## Même métier
- [Bureaux d'études des Alpes-Maritimes2 195 ](https://prescriptio.fr/annuaire/bureau-d-etudes/06)

## Le territoire
- [Marchés publics Alpes-Maritimes (06)464 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/alpes-maritimes-06)
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- [Permis de construire des Alpes-Maritimes672 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/alpes-maritimes-06)
- [Prix immobilier dans les Alpes-Maritimes](https://prescriptio.fr/dvf/departement/alpes-maritimes-06)
