# [ND] | Activités d'architecture à Jacou (34) | SIREN 992 261 388 | Prescriptio

> [ND], activités d'architecture à Jacou (34) depuis 2025 : certifiée RGE.

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Activités d'architecture à **Jacou (34)** depuis 2025. Certifiée RGE jusqu'au 01/01/2099.

SIREN **992 261 388** SIRET **992 261 388 00019** NAF **7111Z**

7111Z · Activités d'architecture RGE jusqu'au 01/01/2099 · 3 qualifications

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 **RGE** ADEME, chaque semaine

Établissements 1 dont 1 ouvert
Immatriculée 2025 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

1 inscription modificative
06/10/2025 Création d’une entreprise individuelle

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Établissements 1

────────────────────────────────┬──────
Adresse                         │État
────────────────────────────────┼──────
[nd] [nd] [nd][nd] Jacou · siège│Ouvert
────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Certification RGE 3

Architecte inscrit a l'Ordre

Audit énergétique Maison individuelle · Cnoa 1

Architecte inscrit a l'Ordre

Architecte · Cnoa 2

Architecte inscrit a l'Ordre

Audit énergétique Maison individuelle · Cnoa 3

3 qualifications RGE en cours.

**Source :** ADEME, mise à jour hebdomadaire. Qualifications en cours au 04/11/2026.

## La liste

1 implantation
Commune SIRET Adresse Rôle État
[[ND] JACOU 992 261 388 00019 [ND] [ND] [ND] Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/99226138800019)

## Qualifications RGE

3 qualifications actives
Architecte inscrit a l'Ordre Audit énergétique Maison individuelle 1 · cnoa Valide jusqu'au 1 janvier 2099
Architecte inscrit a l'Ordre Architecte 2 · cnoa Valide jusqu'au 1 janvier 2099
Architecte inscrit a l'Ordre Audit énergétique Maison individuelle 3 · cnoa Valide jusqu'au 1 janvier 2099

La mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son
domaine et sa date de fin de validité.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Les biens des personnes physiques ne sont pas publiés

Le fichier foncier ne diffuse que les propriétaires personnes morales. Les biens détenus par un entrepreneur individuel le sont à titre personnel : la loi les anonymise, et aucune absence n'est
mesurable ici.

Personnes morales uniquement

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Architectes de la Hérault SIRENE

1 070

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