# MUGNIER BETOUX | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Domancy (74) | SIREN 983 319 393 | Prescriptio

> MUGNIER BETOUX, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Domancy (74) depuis 2023. SIREN 983 319 393.

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Domancy (74)** depuis 2023.

SIREN **983 319 393** SIRET **983 319 393 00010** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Dirigeants 5 inscrits au registre
Immatriculée 2023 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

5 inscriptions modificatives
11/01/2024 Création d’une entreprise personne morale
22/12/2023 Modification des bénéficiaires effectifs
22/12/2023 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
22/12/2023 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
22/12/2023 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« L'acquisition, la revente, la propriété, la gestion, la mise en valeur, la mise en location, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la propriété de tous biens
immobiliers. La mise à disposition gratuite au profit des associés des biens possédés, et plus particulièrement au profit de l'usufruitier en cas de démembrement des parts »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Direction

5 au registre
[Michel Georges MUGNIER Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/michel-mugnier) [Danielle BEAUVAIS Gérant et associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/danielle-beauvais) [Katia MUGNIER Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/katia-mugnier) [Emmanuel Bruno MUGNIER
Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/emmanuel-mugnier) [Alexandre Michel Henri MUGNIER Associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/alexandre-mugnier)

5 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Haute-Savoie SIRENE

Domancy, Haute-Savoie (74)

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## Le territoire
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