# MOUSSA DECO | Travaux de peinture et vitrerie à Nice (06) | SIREN 880 516 455 | Prescriptio

> MOUSSA DECO, travaux de peinture et vitrerie à Nice (06) depuis 2020. SIREN 880 516 455.

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Travaux de peinture et vitrerie à **Nice (06)** depuis 2020.

SIREN **880 516 455** SIRET **880 516 455 00016** NAF **4334Z**

4334Z · Travaux de peinture et vitrerie Société par actions simplifiée

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 1 dont 1 ouvert
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2020 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Observations du greffe RCS

14/01/2020 · L'activité artisanale déclarée a été enregistrée sous condition suspensive de l'immatriculation au répertoire des métiers. La justification de cette immatriculation doit être fournie au
greffe dans le mois de la date déclarée du début de cette activité. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de
commerce.

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 1

────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                 │État
────────────────────────────────────────┼──────
14 boulevard Raimbaldi06000 Nice · siège│Ouvert
────────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

1 au registre
[HABIB BEN KHALIFA MOUSSA Membre du conseil de surveillance ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/habib-moussa)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

1 implantation
Commune SIRET Adresse Rôle État
[06000 NICE 880 516 455 00016 14 BOULEVARD RAIMBALDI Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/88051645500016)

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 14 octobre 2025 Procédures collectives bodacc
  [Procédures collectives — MOUSSA DECO](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:A202501973821)

  {"type": "initial", "famille": "Jugement d'ouverture", "nature": "Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire", "date": "2025-10-02", "complementJugement": "Jugement prononçant la liquidation
  judiciaire, date de cessation des paiements le 17/04/2024, désignant liquidateur SCP BTSG² PRISE EN LA PERSONNE DE MAÎTRE DENIS GASNIER 51 Rue Maréchal Joffre 06000 Nice . Les déclarations des
  créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 81

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Peintres des Alpes-Maritimes SIRENE

3 482

peintres dans les Alpes-Maritimes, dont celle-ci

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