# MOUREY SARL | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Le Russey (25) | SIREN 894 568 385 | Prescriptio > MOUREY SARL, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Le Russey (25) depuis 2021. SIREN 894 568 385. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/mourey-sarl-le-russey-89456838500013, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Doubs (25)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/doubs-25) 4. MOUREY SARL # MOUREY SARL [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fmourey-sarl-le-russey-89456838500013%3Fsuivre%3D1) Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Le Russey (25)** depuis 2021. SIREN **894 568 385** SIRET **894 568 385 00013** NAF **6820B** 6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Dirigeants 1 inscrits au registre Immatriculée 2021 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI ## Historique des modifications 1 inscription modificative 17/07/2025 Continuation de l’exploitation malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois. **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Objet social déposé au registre « Exploitation, location et vente de biens immobiliers » **Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité. ## Observations du greffe RCS 22/02/2022 · Précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard. 05/08/2021 · Cette entreprise précédemment inscrite auprès du greffe du tribunal de commerce de Belfort a été rattachée depuis le 1er mai 2021 au greffe du tribunal de commerce de Besançon par application de l'article D-712 et au tableau 7-1 du code de commerce et du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 **Source :** texte inscrit par le greffe. ## Direction 1 au registre [CLEMENT MOUREY Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/clement-mourey) 1 personne physique inscrite au registre national des entreprises. ## Actualités Publications, mentions, événements liés à l'entreprise - 2 mai 2026 Dépôts des comptes bodacc [Dépôts des comptes — MOUREY SARL](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202600841275) {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25."} ## Écosystème opérateur immobilier Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine détenu en propre droit de propriété Terrains détenus 1 parcelles cadastrales Surface au sol 954 m² cumulée Locaux 1 bâtis recensés Implantation 1 communes · 1 départements ## Où sont ces terrains 1 départements 25 Doubs 1 Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs. ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Le siège, Doubs SIRENE Le Russey, Doubs (25) [Les entreprises du Doubs](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/doubs-25) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (location de terrains et d'autres biens immobiliers, Doubs) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fmourey-sarl-le-russey-89456838500013%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Le territoire - [Marchés publics Doubs (25)294 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/doubs-25) - [Entreprises du Doubs](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/doubs-25) - [Permis de construire du Doubs990 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/doubs-25) - [Prix immobilier dans le Doubs](https://prescriptio.fr/dvf/departement/doubs-25)